Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Émile Blessig.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
À l'article 1er, je suis d'abord saisi d'un amendement n° 7. La parole est à M. Jérôme Lambert, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 8.
La parole est à M. Daniel Garrigue, pour soutenir l'amendement n° 3.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Pierre Lequiller.
La parole est à M. Daniel Garrigue, pour soutenir les amendements nos 4 et 5.
Je suis saisi d'un amendement n°1. La parole est à M. Christian Jacob.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement de coordination, n°11, de la commission. (L'amendement n° 11, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 3, amendé, est adopté.)
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Mes chers collègues, je vous propose que nous suspendions la séance quelques instants, afin de permettre à nos collègues intéressés par la proposition de loi inscrite à la suite de notre ordre du jour, et relative à la lutte contre l'inceste sur les mineurs, de nous rejoindre. La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures t...
