Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (nos 1628, 1793, 1700). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de sept heures quatre pour le groupe UMP, neuf heures trente pour ...
Hier, nous avons entendu les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte de la commission.
Je suis saisi d'un amendement n° 158, portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à M. Gérard Cherpion, rapporteur de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Victorin Lurel.
Je suis saisi d'un amendement n° 219. La parole est à Mme Monique Iborra.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 159. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Je suis saisi de deux amendements, nos 80 et 58, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christian Ménard.
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
