Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
Je suis saisi d'un amendement n° 825. La parole est à Mme Martine Billard.
Nous allons être fixés, madame Billard. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. le ministre.
Au moins, les choses sont précises et l'Assemblée est éclairée ! (L'amendement n° 825 n'est pas adopté.)
La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 853.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Mes chers collègues, je vous propose de suspendre nos travaux puisque quatorze orateurs sont inscrits sur l'article 1er quater. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet.. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
C'est bien de le reconnaître enfin !
Avant les élections, de préférence !
C'est surtout de salaires décents dont les jeunes ont besoin !
Bonne question.
Très bien !
Quelle surprise !
Ce sera trop tard !
Nous pouvons nous mettre d'accord sur au moins un point : nous souhaitons, du moins je l'espère, que les créateurs soient justement rémunérés. C'est pourquoi je regrette qu'au début de la discussion, vous n'ayez pas voté l'amendement n° 249
