Réforme de l'hôpital

Je suis saisi de deux amendements rédactionnels de la commission, nos 268 et 269. (Les amendements nos 268 et 269, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)

Monsieur le député Debré, j'entends bien votre souhait de retirer cet amendement, mais il n'est pas venu par erreur en séance, compte tenu du sérieux et de la qualité du travail de nos services.

Si vous souhaitez discuter de l'amendement qui vient d'être retiré, monsieur Le Guen, il convient que vous le repreniez ; est-ce le cas ?

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 270. (L'amendement n° 270, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 466 et de deux amendements identiques, nos 467 et 913, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Claude Leteurtre, pour soutenir l'amendement n° 466.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435) La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.

Monsieur Mallot, j'ai peur que nous ne soyons pas vraiment au coeur du sujet. (« Mais si ! » sur les bancs du groupe SRC.)

J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.

Votre souhait va être exaucé, monsieur Domergue, puisque nous allons passer à la discussion des articles ! Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels avant l'article 1er.

Je suis saisi d'un amendement n° 1026, qui fait l'objet d'un sous-amendement, n° 1561, du Gouvernement. La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, pour soutenir l'amendement.

Je propose que nous entendions nos douze collègues inscrits sur l'article 1er, après quoi nous interromprons nos travaux jusqu'à demain matin. (Assentiment.)

Vous pouvez vous arrêter là, madame Fourneyron. Nous vous remercions de votre intervention très documentée et très pratique.

Merci, monsieur Roy. Vous avez été convaincant, je n'en doute pas. (Sourires.) La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.

Monsieur Vergnier, comme vous êtes d'un département proche du mien, je soumets à votre réflexion ce qu'on dit chez moi : « Quand on a bernique, on n'a rien. » Prenez donc bien garde. (Sourires.) La parole est à Mme Marylise Lebranchu.