Les amendements de Alain Néri pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 1490, portant article additionnel après l'article 18.
La parole est àM. Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour donner l'avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'amendement n° 1490.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1490.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 420. La parole est à M. Yves Bur.
Monsieur Le Guen, vous aurez la parole. Laissez M. Méhaignerie s'exprimer ! Vos interruptions n'éclairent en rien le débat !
Je vous en prie , monsieur Le Guen ! Réservez-vous pour le moment où vous aurez la parole à votre tour !
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 19. La parole est à M. Jean-Luc Préel. Je vous prie de bien vouloir respecter votre temps de parole, afin que je n'aie pas à vous interrompre.
Nous en venons aux amendements déposés à l'article 19, en commençant par l'amendement n° 2048, présenté par le Gouvernement. La parole est à Mme la ministre.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures trente-cinq, est reprise à dix heures quarante.)
Vous aurez l'occasion de le faire à l'occasion d'un autre amendement. J'ai confiance en votre talent Je suis saisi d'un amendement n° 29. La parole est à M. Paul Jeanneteau.
Les amendements nos 2015 et 2017 sont réservés. Vous allez finir par bouleverser l'ordre de nos discussions, madame la ministre ! (Sourires.)
Est-ce à dire que l'ordre arrêté par le service de la séance ne le serait pas ? Cela m'étonnerait ! (Sourires.) Je suis saisi d'un amendement n° 1385. Dans la même logique, il conviendrait de réserver le réserver lui aussi, de même que l'amendement n° 72.
L'amendement n° 72 est réservé. Je suis saisi d'un amendement n° 1337. La parole est à Mme Michèle Delaunay.
Je suis saisi d'un amendement n° 853. L'examen de cet amendement sera suivi de celui des amendements nos 2048, 2015, 72 et 2017, précédemment réservés. La parole est à Mme Claude Greff, pour le soutenir.
Nous en revenons à l'amendement n° 2048 du Gouvernement, précédemment réservé,. La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi d'un amendement, précédemment réservé, n° 2015. La parole est à Mme la ministre de la santé.
Nous en venons à l'examen des deux amendements, précédemment réservés, nos 72 et 2017, qui se trouvent désormais soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Wojciechowski, pour soutenir l'amendement n° 72.
En conséquence, les amendements nos 424, 426, 427 et 428 tombent. L'amendement n° 422 de la commission est de cohérence rédactionnelle. (L'amendement n° 422, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
C'est malheureusement impossible, madame la ministre ; l'amendement n° 1285 doit donc être mis aux voix tel quel et vous présenterez tout à l'heure l'amendement n° 2026 rectifié. (L'amendement n° 1285 est adopté.)
