Découvrez vos députés de la 14ème législature !


Les amendements de Alain Néri pour ce dossier

121 interventions trouvées.

qui prévoit simplement une manifestation nationale et une manifestation départementale. Je vous demande donc de donner instruction aux préfets de ne pas envoyer de lettre-circulaire aux maires, car il s'agit d'un abus de confiance, de conscience et de pouvoir, s'agissant de la participation à des manifestations dans leurs communes ou de leur ...

Pour toutes ces raisons, monsieur le secrétaire d'État, nous ne pouvons voter en l'état votre budget

qui n'est, comme dirait Dalida, que Paroles, paroles, et qui se rapproche, peut-être encore plus cette année que les précédentes, de Johnny Hallyday : « Noir c'est noir, avec vous, il n'y a plus d'espoir » (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et GDR.)

Nous en revenons au groupe socialiste pour une série de trois questions. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.

J'appelle les crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales », inscrits à l'état B.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 18 et 147. La parole est à M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour soutenir l'amendement n° 18.

Avis favorable de la commission, mais défavorable du rapporteur et du Gouvernement ! La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 17 et 146. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 17.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » inscrits à l'État B, modifiés par l'amendement n° 16. (Les crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales », modifiés par l'amendement n° 16, sont adoptés.)

Je mets aux voix le compte spécial « Développement agricole et rural », inscrit à l'état D. (Le compte spécial « Développement agricole et rural », inscrit à l'état D, est adopté.)

Nous en venons aux amendements portant articles additionnels avant l'article 59 rattaché à la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales »

La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

Je vais les mettre aux voix successivement. (L'amendement n° 177, tel qu'il vient d'être rectifié, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 179 qui donnerait lieu à la même rectification. La parole est à M. Jean Gaubert.

Ces trois amendements pourront être fondus en un seul au Sénat ou en CMP. Je suis saisi d'un amendement n° 180. La parole est à M. Jean Gaubert.

Mais non ! Vous gagnez une année et vous n'atteindrez pas le résultat voulu avant la fin de la législature !

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 59. Je suis d'abord saisi d'un amendement n° 157, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture.

Je suis saisi de trois sous-amendements, nos 200, 206 rectifié et 201 rectifié, présentés par M. Le Fur, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Marc Le Fur.

Monsieur le président, je demande une suspension de séance de cinq minutes pour organiser la suite de la discussion.

Les groupes SRC et GDR se sont abstenus sur le vote du sous-amendement n° 157. Je suis saisi d'un amendement n° 266. La parole est à M. le ministre.