Les amendements de Alain Néri pour ce dossier
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Dans les explications de vote sur la question préalable, la parole est àM. Arnaud Robinet, pour le groupe UMP.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Christian Paul, pour quinze minutes. Je vous invite, chers collègues, à respecter le temps de parole qui vous est imparti pour que nous soyons en mesure d'achever notre débat à la fin de la matinée.
La discussion générale est close. La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est rejeté.) (Mmes et MM. les députés du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine se lèvent et applaudissent.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (nos 1240, 1486, 1481, 1504).
La parole est à M. Patrick Bloche, pour un court rappel au règlement je ne voudrais pas priver de parole M. Mathus, premier intervenant dans la discussion générale.
Monsieur Bloche, la demande de suspension est de droit, mais je pense que cinq minutes devraient largement suffire pour que nos collègues de l'UMP puissent rejoindre l'hémicycle.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt et une heures quarante, est reprise à vingt et une heures quarante-cinq.)
peut être considérée comme une mi-temps (Sourires),même si elle n'était que de cinq minutes. Malheureusement, j'observe comme vous, en regardant l'hémicycle, que nous n'avons guère plus de succès que tout à l'heure. J'espère toutefois que vous ne demanderez pas d'autre suspension.
Je regrette que nos collègues ne soient pas plus nombreux. Le sujet est important et la discussion générale est un moment pendant lequel chacun peut exprimer ses idées.
Quoi qu'il en soit, je me vois obligé de reprendre les débats. La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.
je donne encore la parole est à M. Brard. Je rappelle que la discussion générale est un moment important du débat. Elle doit avoir lieu, même si certains de nos collègues se contentent de la regarder sur Internet.
Je donne la parole à un dernier orateur, M. Lionel Tardy, avant d'en venir à la discussion générale qui nous permettra d'éclairer l'opinion publique, et plus particulièrement les internautes.
Nous en venons à la discussion générale, avec un peu de retard il est vrai, mais il était important que chacun puisse s'exprimer.
Monsieur le rapporteur, ces interruptions deviennent pénibles ! Écoutez plutôt l'orateur, et attendez d'avoir la parole pour vous exprimer !
La discussion générale est close. La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.
