Interventions d'Alain Gest
931 interventions trouvées.
Je suis extrêmement sensible au fait que M. Brottes souhaite m'entendre. (Sourires.)
Merci. Je vais donc lui donner satisfaction sur le principe, mais je ne suis pas certain qu'il en soit de même sur le fond. Le débat qui est relancé à travers cet amendement est le même que nous avons eu précédemment, c'est-à-dire l'élargissement de la responsabilité de l'exploitant. Je ne reviendrai pas sur ce qu'ont expliqué excellemment le ...
Pas de procès d'intention, monsieur Chassaigne ! Ils ont pensé apporter ainsi plus de clarté. Pour ma part, je ne suis pas persuadé je parle sous l'autorité de l'éminent juriste qu'est M. le ministre que cela résolve totalement le problème. Le sujet que vous voulez évoquer n'est pas dans le texte parce que nous souhaitons le soulever au ni...
Même avis que précédemment. La responsabilité des sociétés mères a déjà été abordée et pour ce qui est de celle des exploitants indirects, l'amendement n'est pas dans l'esprit du texte. Nous verrons ultérieurement que le préfet, autorité compétente, peut répartir le dommage entre différents responsables. Il n'est donc pas question d'éviter de m...
a indiqué que l'Assemblée nationale est saisie d'une proposition de loi relative à l'organisation des transports scolaires en Île-de-France adoptée par le Sénat le 12 juin 2008 qui vise à aménager l'organisation des transports scolaires en Île-de-France, telle que l'a prévue initialement la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés ...
, a expliqué que ce texte visait principalement à transcrire en droit français une directive de 2004, dont le délai de transposition expirait au 30 avril 2007. Le texte initial déposé au Sénat comportait 5 articles et n'avait que ce seul objet. Lors de son passage au Sénat, il a été complété à l'initiative du gouvernement par 8 autres articles,...
a indiqué qu'il présentait sur cet article une série d'amendements visant à rétablir la progressivité des sanctions instituées et harmonisant la réponse pénale à une faute intentionnelle sans considération du tonnage du navire en cause. Ses propositions entreprennent également d'introduire un montant fixe pour les amendes encourues en substitu...
Je voudrais remercier Frédéric Lefebvre d'avoir soulevé une vraie question que nous devons traiter sous l'angle économique. Comme lui, je déplore que, jusqu'à maintenant, le sport n'ait pas su prendre une plus large place dans le monde économique Ainsi qu'en témoigne l'expérience des pays voisins, il peut pourtant constituer un élément de déve...
Il ne faut pas exagérer tout de même !
On est tous d'accord !
C'est un arrache-coeur !
Voilà qui est bien présidé !
Très juste !
Cet amendement vise à prendre en compte les difficultés du commerce de centre-ville. Ses auteurs souhaitent avoir une vision de l'ensemble des dispositifs dont bénéficient les commerces de centre-ville en termes d'allégement de charges sociales au risque de déplaire à l'orateur qui m'a précédé. Nous voulons favoriser l'emploi dans ces comme...
Je retire l'amendement, monsieur le président.
Il a raison !
Merci de rendre hommage au talent !
Il est cohérent !
Cela n'est pas nouveau !
Nous sommes d'accord ! C'est bien de le reconnaître.
