Interventions d'Alain Claeys

Monsieur, je vous remercie.

Comme l'a fait avant elle la mission d'information sur la révision des lois de bioéthique, cette commission spéciale accueille aujourd'hui le professeur René Frydman, chef du service de gynécologie-obstétrique et du pôle « Femme Couple Embryon Enfant » à l'hôpital Antoine-Béclère de Clamart, professeur des universités, responsable de l'équipe «...

Concrètement, cela signifie-t-il que les recherches sur des lignées de cellules souches embryonnaires importées devraient être autorisées ?

Il ne faudrait pas nous trouver dans une situation délicate, où l'importation de lignées de cellules souches embryonnaires serait autorisée quand la recherche sur des cellules souches embryonnaires obtenues à partir d'embryons surnuméraires resterait soumise à une procédure dérogatoire.

Je vous remercie.

Notre première table ronde de l'après-midi sera consacrée à la gestation pour autrui. Cette pratique est interdite en France. Le projet de loi de révision des lois de bioéthique ne revient pas sur cette interdiction et ne comporte aucune disposition sur le sujet. La question fait cependant débat dans notre société. Nous l'avons abordée au cours...

Nous n'en allons pas moins poursuivre notre débat.

Permettez-moi seulement de vous faire remarquer, professeur, que vous étiez beaucoup moins affirmatif lors de votre audition par la mission d'information.

Mesdames, messieurs, je vous remercie de votre contribution à nos travaux et de l'écoute dont vous avez fait preuve. Il est de l'honneur de la représentation nationale de se saisir des sujets qui font débat dans la société, même s'ils ne donnent pas lieu à traduction législative. Cela permet qu'on en débatte ailleurs que dans les médias, de ma...

Mesdames, messieurs, je vous remercie d'avoir répondu à notre invitation. Le rapporteur de notre commission spéciale et moi-même avons tous deux estimé important de consacrer une table ronde à l'anonymat du don de gamètes, sujet abordé dans le titre V du projet de loi relatif à la bioéthique qui sera examiné en février prochain. Le texte dispos...

Monsieur le vice-président de la fédération nationale des CECOS, avant de vous donner la parole, je souhaiterais vous poser deux questions. Quelles sont les données en possession des CECOS ? Leur gestion vous paraît-elle satisfaisante ?

Comment sont conservées ces données ?

Sous quel contrôle ces données sont-elles conservées ?

Mesdames, messieurs, je vous remercie. Votre éclairage sera précieux à nos débats sur le titre V du projet de loi.

Nous commençons aujourd'hui nos travaux sur le projet de loi relatif à la bioéthique. Je rappelle que ce rendez-vous législatif était inscrit dans la loi du 6 août 2004, celle-ci prévoyant son réexamen dans un délai de cinq ans, délai qui expire en février prochain. Il faut souligner à ce propos que l'Agence de la biomédecine, dont nous devons ...

Dans son rapport dressant le bilan d'application de la loi de 2004, l'Agence de biomédecine revendique une plus grande autonomie et la possibilité de disposer d'un pouvoir normatif. Pourquoi cette demande ?

Il ne serait peut-être pas inutile de rappeler les différents régimes juridiques de la recherche sur l'embryon qui se sont succédé depuis 1994.

Madame, monsieur, nous vous remercions. La Commission entend ensuite le Docteur Axel Kahn, généticien, président de l'Université Paris V René-Descartes.

Merci beaucoup, professeur Kahn, d'avoir une nouvelle fois accepté de nous éclairer sur les questions de bioéthique. Vous m'avez fait savoir que vous ne souhaitiez pas faire de présentation liminaire mais directement répondre à nos questions. Pour ma part, j'en ai trois. Les potentialités de recherche qu'offrent les cellules souches adultes et...

Merci beaucoup, monsieur Kahn.