Interventions d'Alain Cacheux
1146 interventions trouvées.
Dans le même esprit que Marc Dolez, nous proposons, dans le cadre général de création des communes nouvelles, qui restreint à l'évidence les possibilités d'action des conseils municipaux, de leur laisser au moins la possibilité de déterminer le nom de la commune nouvelle et la localisation de son chef-lieu. C'est bien le minimum minimorum qui d...
Les dotations financières augmentaient, à l'époque !
Monsieur le rapporteur, monsieur le ministre, vous regrettez que l'Assemblée n'ait pas accepté que la création de communes nouvelles soit favorisée par un dispositif fiscal, fût-il modeste. Encore faudrait-il qu'elles ne soient pas pénalisées, une fois le dispositif mis en place, même si nous y sommes peu favorables. Or, lorsqu'une commune nou...
Et tient peu !
Pourquoi ? Il a des principes, le Gouvernement ?
Très bien ! (L'amendement n° 239 n'est pas adopté.)
Le rapporteur, le premier, a trouvé que c'était excessif !
Très bien !
À l'UMP !
C'est clair !
C'est vrai !
L'interpellation est claire !
Cet élu UMP est plein de bon sens !
Ça se passe comme ça, avec Sarkozy !
Il ne répond jamais !
Et entre régions ? Ce n'est pas un tunnel, mais un gouffre !
Le nombre de conseillers régionaux double !
Pour répondre à Jean-Pierre Grand ?
Décidément, on s'aime dans l'Héraut, il y a une bonne ambiance !
Bonne question en effet !
