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Interventions sur "nationalité"

9 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaÉlisabeth Guigou, présidente :

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 mars 2011, à zéro heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Pierre Balligand, président :

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaTony Dreyfus, président :

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMaurice Leroy, président :

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMaurice Leroy, président :

Prochaine séance, 30 septembre 2010 à neuf heures trente : Discussion de six conventions internationales en procédure d'examen simplifiée ; Suite du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 30 septembre 2010, à zéro heure vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMaurice Leroy, président :

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCatherine Vautrin, présidente :

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 29 septembre 2010, à une heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDanielle Bousquet, présidente :

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma