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2656 interventions trouvées.

Nous abordons l'étude de l'article 32 quinquies,qui est important. Certains de nos collègues, de l'opposition comme de la majorité, ont déposé des amendements à cet article : je pense à l'amendement n° 445 qui aurait dû être défendu par M. Muzeau, à l'amendement n° 662 de Mme Touraine et de ses collègues, ainsi qu'aux amendements de M. Hénart e...

Mais c'est tout de même une anomalie. Un autre jour, il y aura une autre opposition, et nous serons, nous, dans la majorité. Eh bien nous ne voudrons pas donner une telle image du Parlement ! (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

Nous devrons donc à l'évidence réformer le règlement de l'Assemblée afin que tous les parlementaires puissent parler

sans qu'il y ait d'obstruction, bien sûr. Monsieur le président, ce n'est pas une attaque personnelle, mais je me souviens parce que j'ai quelques années de vol dans cette assemblée que vous-même étiez un parlementaire tout à fait redoutable qui avait l'art, peut-être pas l'élégance, mais l'art de faire durer les débats, avec des arguments...

Maintenant, cela n'a plus cours, mais nous nous trouvons face à un autre type de blocage : ce n'est plus l'opposition qui bloque, c'est vous qui bloquez. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

Nous savons tous qu'il n'y a pas de règlement parfait ; la démocratie elle-même est une valeur qui nous réunit, je l'espère, mais c'est plutôt un horizon. Pour reprendre un qualificatif employé par M. le ministre Woerth, ce qui compte, c'est l'opérationnalité de cette démocratie. Même si elle a quelques défauts elle est parfois lente, parfois...

À notre avis, le mot « gratification », qui figure déjà dans le dernier alinéa de l'article 9 de la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances, n'est pas suffisant. Je me souviens d'avoir eu, dans le cours de mon expérience professionnelle, à encadrer des stagiaires ou à envoyer des étudiants en stage. Or, en réalité, au moins pour les étu...

Le sujet ne souffre effectivement pas la polémique : le rôle de la présidence est de veiller à ce que nos débats se déroulent dans de bonnes conditions de dialogue et d'argumentation. Mais, pour être dans cette maison depuis plusieurs années, nous savons tous qu'il peut arriver que, lorsque les débats sont longs et nous allons bientôt aborder...

Nous élargissons le champ des dommages afin que les agriculteurs puissent se protéger contre d'autres aléas que les aléas climatiques. Ces derniers sont toujours aussi incertains, même si l'on peut prévoir qu'ils deviendront plus fréquents, plus nombreux ou plus violents en raison des changements du climat. Par une sorte de grand cycle, toute l...

L'amendement est défendu. (L'amendement n° 651, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Défendu. (L'amendement n° 679, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)