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Il n'est pas soutenable, et je peux vous le dire !
L'amendement du Sénat remet bel et bien en cause l'engagement n° 129 du Grenelle, pourtant très clair. Par ailleurs, puisqu'il s'agit d'arbres fruitiers, la mesure n'est pas seulement environnementale, mais sanitaire. En cette saison, où l'on mange beaucoup de fruits, le fait qu'ils ne soient pas exempts de pesticides n'est pas sans conséquence...
Cet amendement vise à permettre la définition de plusieurs protocoles, et non d'un seul, permettant d'évaluer les variétés en conditions d'agriculture biologique. La mise en place d'un protocole unique signifierait que toutes les variétés développées pour ce type d'agriculture seraient réduites à un concept unique « biologique ». Le développeme...
Monsieur le rapporteur, puisque vous m'indiquez que mon amendement est trop détaillé, dans un souci de compromis, je propose de le rectifier de façon à préciser simplement que les mots : « un protocole » sont remplacés par les mots : « des protocoles ».
Pourtant, madame la secrétaire d'État est presque d'accord ! (Sourires.)
Compte tenu des propos rassurants de Mme la secrétaire d'État, je retire mon amendement. L'engagement pris devant nous me semble particulièrement intéressant pour l'agriculture biologique. (Les amendements nos 385 et 488 sont retirés.)
Sont aujourd'hui considérées comme des « variétés anciennes » celles qui sont utilisées dans des microrégions ou dans de plus vastes territoires. Mais l'appellation « variétés anciennes locales » n'a aucun fondement scientifique et va poser le problème de la définition de ce qui peut être considéré comme « local ». L'amendement n° 386 propose d...
Je retire mon amendement. J'ai bien noté les propos de M. le rapporteur, qui parle d'argent, et ceux de Mme le secrétaire d'État, qui parle d'or. (Sourires.) (L'amendement n° 386 est retiré.)
Il est défendu. (L'amendement n° 348, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 15 est adopté.)
Il est défendu.
Cet article concerne l'énergie. Or celle-ci est à la base de tout de l'agriculture, de l'extraction, de la production à tous les stades. On ne peut rien faire sans énergie. La double idée du Grenelle, c'est d'une part que nous devrions essayer d'utiliser moins d'énergies fossiles, notamment pour lutter contre la croissance de l'émission de g...
Pardon. Alors vous avez été le premier à le dire ! (Sourires.) Il faut leur consacrer quelques instants, puisque les technologies que l'on appelle vertes, ou propres, utilisent beaucoup de ces métaux de plus en plus rares, comme ceux que l'on appelle les « terres rares ». Je prends quelques exemples. Nous aimons tous l'énergie photovoltaïque ...
C'est très drôle, monsieur Brottes. Les éoliennes, pour faire fonctionner les aimants qui produisent fabriquent l'électricité grâce aux pales qui tournent, exigent du néodyme une terre rare. Bref, les économies d'énergie, c'est très bien ; l'efficacité énergétique, c'est encore mieux ; mais pour ce qui concerne les énergies renouvelables, n...
Cet amendement vise à ajouter un nouvel alinéa avant l'alinéa 1 : à chaque fois que nous examinons un nouveau chapitre, il y a quelques alinéas de principes, de grandes orientations, et c'est tout à fait normal. Dans la continuité des propos que je tenais il y a quelques instants, je propose de souligner par ce nouvel alinéa que la politique é...
J'ai entendu Mme la ministre et d'autres membres du Gouvernement, et même le rapporteur et le président de la commission, dire que pour développer les énergies renouvelables, nous allions construire des centrales. M. le ministre d'État a évoqué un projet de grande centrale d'énergie renouvelable, mais on ne sait pas très bien de quoi il s'agit ...
Pourquoi pas ? Cela n'ennuie personne. Mais j'observe que c'est toujours l'esprit colbertiste, jacobin, napoléonien, pour ne pas dire parisien, qui règne : on veut tout centraliser. L'Île-de-France a beaucoup plus de richesses que son territoire ne peut en supporter mais son empreinte écologique est considérable, elle ne peut pas vivre que sur...
J'interviens pour poser une question supplémentaire à Mme la secrétaire d'État. Le rapport Saddier mentionne un autre vecteur éventuel de mortalité des abeilles : le frelon asiatique. Le Gouvernement a-t-il un plan en urgence, car ce frelon prolifère pour essayer de contenir ou plutôt de réduire les essaims ?
Exactement !
C'est à Langouët !
Il est défendu. (L'amendement n° 268, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)