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1328 interventions trouvées.

face à des élèves insuffisamment travailleurs ou dépourvus d'idées et de raisonnement, et qui font avec la culture qui leur reste ce qu'on fait avec la confiture : moins on en a, plus on l'étale, pour éviter de mettre en lumière la vacuité de son raisonnement. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe SRC.) Ce que vous avez fait aujourd'hui ...

Nous avons tous hâte de pouvoir en discuter directement à partir du texte, sans revenir en commission.

Je le savais, monsieur le président. Vous m'avez démasqué. (Sourires.) (La motion de renvoi en commission, mise aux voix, n'est pas adoptée.)

Pour créer un bon impôt, il faudrait régler l'éternel problème de la quadrature du cercle ; l'impôt doit être rentable, simple à prélever tout en étant le plus neutre possible sur le plan économique et être socialement accepté. À l'évidence, notre architecture fiscale, telle qu'elle s'est façonnée au fil des années et au gré des majorités et de...

Ma question s'adresse au ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, M. Alain Juppé. Les 26 et 27 mai derniers, le G8 se réunissait à Deauville sous la présidence de la France. Créé à l'initiative de la France en 1975, ce rendez-vous annuel permet aux principaux dirigeants des pays démocratiques de se parler librement et ...

Dans la mesure où il n'existe pas d'impôt européen sur les transactions financières, il me semble opportun de le proposer dans une résolution européenne. En outre, contrairement à ce que laissait entendre Charles de Courson, la taxation des billets d'avion constitue un premier pas très positif. Il pourrait en être de même pour les transactions...

Nous allons examiner le rapport d'information sur l'application de la loi relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne. Madame et Monsieur les Rapporteurs, vous avez la parole.

D'aucuns avaient prédit une explosion du marché après la vote de cette loi. En réalité, le marché n'est-il pas relativement restreint, bien loin des fantasmes exprimés lors des débats quant aux chiffres d'affaires et quant aux dépenses publicitaires potentiellement réalisables certains commentateurs évoquaient des montants de plusieurs millia...

Selon les sources, les informations sont en effet très différentes. M. Blanchard-Dignac avance ainsi une estimation de 15 à 20 %.

Effectivement chacun peut convenir que le droit au pari est une bonne chose en termes de gouvernance. Cependant, ceux qui imaginaient des recettes fabuleuses en sont pour leur frais, si l'on considère que l'ensemble des paris sur les évènements sportifs de 2010, y compris la coupe du monde de football, a rapporté au total 530 000 euros en sept ...

Il me reste à vous remercier pour la qualité de ce travail. La Commission autorise ensuite la publication du rapport d'information.

La parole est à M. Claude Bartolone, rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux emprunts et produits structurés contractés auprès des établissements bancaires par les collectivités territoriales, leurs groupements, les établissements publics locaux, entreprises publiques locales et ...

Je remercie M. Jean Picq pour le caractère stimulant de son rapport. Il intervient après celui remis, en juin 2009, par la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC), intitulé : « Musées nationaux, libérer les énergies ! » dont les rapporteurs étaient MM. Richard Dell'Agnola, Nicolas Perruchot et Marcel Rogemont, ici présents. Il s'agissait alor...