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769 interventions trouvées.

Pour la clarté des débats, je préfère que l'on s'en tienne à la formulation retenue par la commission.

Toujours dans le souci d'améliorer la lisibilité et l'écriture du texte,

je propose de supprimer le mot « autres » de l'amendement n° 13.

Défavorable. La rédaction que vous proposez, madame Lepetit, manque de lisibilité. Je préfère l'écriture actuelle de cet alinéa.

Favorable. Cet amendement a été adopté par la commission au titre de l'article 88. (L'amendement n° 334, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Défavorable. Je rappelle qu'il s'agit du réseau automatique. (L'amendement n° 108, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

La commission a rejeté cet amendement. Je voudrais dire à notre collègue Jean-Christophe Lagarde qu'il m'apparaît un peu prématuré de prévoir d'associer un acteur qui n'est pas encore constitué.

Favorable, sous réserve bien entendu de l'adoption du sous-amendement n° 339.

Défavorable ! Cher collègue, ce qui me gêne c'est que, dans votre exposé des motifs, vous désignez une ville bien particulière. C'est le schéma de transport, qui sera soumis à la Commission nationale du débat public, qui déterminera la liste des gares. Je comprends bien que, au fond, vous essayez de défendre votre territoire, ce qui me paraît ...

En effet, et je la connais bien, puisque j'y suis né.

Je vous invite donc à retirer votre amendement et à faire confiance à la Commission nationale du débat public.

La commission est plutôt défavorable à cet amendement, mais je vais répondre plus précisément à notre collègue de Saint-Pierre-et-Miquelon ! (Sourires.)

Non, je ne crois pas qu'il passera par là, mon cher collègue ! (Sourires.) Le présent amendement est satisfait par l'alinéa 1 de l'article 2, qui précise que le métro « contribue à l'objectif de développement national fixé par l'article 1er », autrement dit « au bénéfice de l'ensemble du territoire national. » Pour cette raison, la commission...

La commission a rejeté cet amendement. Je pense qu'il faut laisser à la concertation le soin de fixer le périmètre du projet.

Avis défavorable. Je voudrais rappeler à mes collègues que la rédaction actuelle représente un progrès considérable par rapport au texte d'origine.