Les interventions de Vincent Descoeur sur ce dossier
2 amendements trouvés
31/10/2009 — Amendements N° 48 à 48C au texte N° 1946 - Article 35 (Rejeté)
M. Christian Ménard, M. Guilloteau, M. Michel Voisin, M. Colombier, M. Descoeur, M. Remiller, M. Lasbordes
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 0 0 20 000 000 0 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 20 000 000 0 0 0 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des ac...
22/10/2009 — Amendements N° 756 à 756A au texte N° 1946 - Article 6 (Tombe)
M. Siffredi, M. Le Fur, Mme Levy, Mme Marland-Militello, M. Ferrand, M. Pinte, M. Descoeur, M. Guilloteau, M. Strauma...
I. - Après l'alinéa 3, insérer les deux alinéas suivants : « Ce montant est également porté à 61 euros pour les personnes vivant en milieu urbain et ayant des difficultés pour utiliser les transports publics telles que les personnes en fauteuil roulant, les personnes handicapées des membres et les personnes de petites tailles, ayant l'utilité ...
