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2851 interventions trouvées.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Je ne prétends pas m'exprimer sur le thème de notre rapport avec la même compétence que Jean-Jacques Guillet, qui a longuement peaufiné sa connaissance de ces questions, notamment à l'occasion d'un précédent rapport. Je partage les analyses qu'il vient de formuler et sur le dernier point qu'il a abordé, je dois dire que M. Piebalgs m'a laissé l...

Les responsabilités dans la rupture entre Siemens et Areva sont certainement partagées, mais il ne fait aucun doute que le groupe allemand était favorable à la séparation. Le souhait des Russes de coopérer davantage avec la France en matière énergétique ne se limite pas au secteur du nucléaire et pourrait avoir des traductions dans celui de l'é...

La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (nos 1976, 1994, 1995).

J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est àMme Marisol Touraine.

La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les recettes et l'équilibre général.

La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.

Aucun autre membre du Gouvernement ne demande la parole. Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Philippe Vitel.

Madame Lemorton, vous avez épuisé votre temps de parole. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)

J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.