Interventions de Tony Dreyfus
2851 interventions trouvées.
La parole est à M. Christian Hutin.
La parole est à M. Jacques Domergue.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé.
Je suis saisi d'un amendement n°380 rectifié. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Michèle Delaunay.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à Mme Edwige Antier.
Je suis saisi d'un amendement n° 200. La parole est à M. Yves Bur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Yves Bur.
L'amendement n° 200 est donc retiré.
M. Tian ayant repris l'amendement, la parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Michel Issindou.
La parole est à M. Jacques Domergue.
En application de l'article 95 du Règlement, le Gouvernement demande la réserve de la discussion des articles 38 à 49. La réserve est de droit. Par conséquent, nous examinerons les articles 50 à 54 après la discussion des amendements portant article additionnel après l'article 37.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Roland Muzeau.
