Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
Madame Lebranchu, vous avez la parole.
La parole est à M. Christian Eckert.
Continuez, monsieur Eckert.
La parole est à M. Étienne Pinte.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Claude Goasguen.
La parole est à M. Christian Vanneste.
La parole est à M. Julien Dray.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. Christophe Guilloteau.
La parole est à M. Alain Vidalies.
Je suis saisi de trois amendements de suppression, nos 45, 157 et 176. La parole est à M. Étienne Pinte, pour défendre l'amendement n° 45.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 157.
La parole est à M. Noël Mamère, pour soutenir l'amendement n° 176.
Sur le vote des amendements identiques visant à supprimer l'article 3 bis, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thierry Mariani, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de l...
La parole est à M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces amendements.
Sur le vote de l'article 3 bis, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La parole est à M. Étienne Pinte.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements nos 45, 157 et 176. (Il est procédé au scrutin.)
