Les amendements de Tony Dreyfus pour ce dossier
8 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (nos 2169, 2204). Les temps de parole restant pour la discussion de ce texte sont de huit heures six pour le groupe UM...
Merci, monsieur Le Roux. Je tiens à informer nos collègues que le président de l'Assemblée a été ponctuellement tenu informé des difficultés rencontrées dans le déroulement de la séance, bien entendu. Il souhaite que tout se passe normalement.
Notre débat est organisé selon la procédure du temps législatif programmé, que chacun d'entre vous connaît parfaitement.
M. le président Accoyer m'a fait savoir qu'il considérait que les conditions d'un débat normal n'étaient pas réunies, et qu'il convoquait la conférence des présidents ce soir, à dix-neuf heures. Je vais donc suspendre la séance pour une demi-heure ; nous aviserons ensuite.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures vingt, est reprise à quinze heures quarante-cinq.)
La réserve étant maintenue et M. Leroux ayant demandé une suspension de séance de deux heures, il me semble raisonnable, en raison de la convocation de la conférence des présidents, de décider une suspension de séance de deux heures complémentaires, qui ne seront, bien entendu, pas imputées sur le temps de parole des formations politiques. La ...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures quarante-cinq, est reprise à vingt heures quinze.)
La séance est reprise. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
