Interventions en commissions de Serge Poignant

Je vous remercie d'avoir fait le point sur l'Observatoire que vous présidez et les expériences que vous y menez, ainsi que d'avoir plus généralement nourri notre réflexion par votre exposé partagé par certains, moins par d'autres !

Nous sommes heureux d'accueillir ce matin M. Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN, l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire. Dans le cadre de ses missions de recherche et d'expertise, l'IRSN est amené à examiner l'ensemble des installations nucléaires françaises et à émettre des avis sur leur niveau de sûreté. Au cours de ...

J'ai le plaisir d'accueillir M. Jean-Michel Charpin, inspecteur général des finances, et M. Claude Trink, ingénieur général des mines, l'un et l'autre chargés par le Gouvernement d'une mission sur la filière photovoltaïque, suite au moratoire décidé le 9 décembre dernier. Nous serons particulièrement attentifs, messieurs les inspecteurs généra...

Je regrette vivement votre attitude, au premier chef pour nos interlocuteurs, qui ont beaucoup travaillé et avec lesquels vous auriez pu avoir un échange constructif, mais également à titre personnel car vous connaissez la force de mon engagement sur cette question, qu'il s'agisse de promouvoir la filière photovoltaïque ou de maintenir à un niv...

Je relève que Mme Fioraso a pris une photo des députés de la majorité présents. L'absence de certains collègues n'implique en rien leur désintérêt, nombre d'entre eux m'ayant instamment demandé de continuer à défendre fermement la filière photovoltaïque, ce que je fais et continuerai de faire. Le procédé est inadmissible !

Soyez vivement remercié, monsieur Grouard. Non seulement l'attitude de nos collègues ne rend pas service aux défenseurs de cette filière, mais elle affaiblit nos deux Commissions, qui auraient pu exercer sur l'exécutif une influence autrement plus importante si nous avions été unanimes. Au nom de la Commission, Messieurs Charpin et Trink, je v...

Je vous remercie. Je tiens à relever que seize membres de la majorité étaient présents pour écouter MM. Charpin et Trink. C'est si facile de prendre une photographie et de lui faire dire n'importe quoi ! Imaginez que nous en prenions une maintenant, alors que pas un membre du groupe SRC n'est présent ! Leur attitude ne rend certes pas service ...

Mes chers collègues, je propose à la Commission d'adopter une contribution reprenant les termes de la lettre que j'ai envoyée à MM. Charpin et Trink le 7 février dernier et qui figurera en annexe du compte rendu. Le quota de 500 mégawatts doit être porté à 800. En revanche, je fais partie de ceux qui considèrent que le moratoire devait être in...

Ma proposition de répartition est sensiblement la même que la vôtre : 200 mégawatts pour les centrales au sol et 600 mégawatts pour les toitures, mais répartis entre 400 pour les grandes et 200 pour les petites.

C'est vrai, mais le consommateur regarde l'augmentation annuelle de sa facture.

Cette précision est essentielle. Connaître très en amont de la PTF le futur tarif à laquelle l'électricité sera vendue est crucial. Cependant, pour éviter la spéculation, je propose d'instaurer des délais pour la réalisation du projet. Sinon, des projets continueront à être déposés pour bénéficier d'un tarif donné, alors qu'ils ne seront réali...

Quid des 3 000 autres mégawatts de projets sans PTF acceptée ? Faudra-t-il que leurs auteurs recommencent toute la procédure ? Quel sera le tarif de rachat ?

Merci, messieurs les inspecteurs généraux, pour cette audition qui nous a permis d'éclairer bien des points sur lesquels on entendait tout et son contraire. La position de notre Commission en sort fortement précisée.

Je suis heureux de vous accueillir, M. Bruno Lasserre, pour une audition qui fait suite à celle du 23 juin dernier, qui s'était alors déroulée sous la présidence de mon prédécesseur Patrick Ollier. Depuis lors, votre « actualité », si j'ose dire, a été très riche je songe à deux points en particulier. Le premier concerne les sanctions appli...

Merci, Monsieur Lasserre, pour cet échange : je suis sûr que nous aurons de nouveau l'occasion de vous entendre devant notre commission.

Avant de passer la parole à notre collègue Christian Paul, auquel je souhaite la bienvenue dans notre Commission qu'il a rejointe pour y rapporter cette proposition de loi du groupe SRC, je rappelle que notre Commission a constitué en septembre dernier une mission d'information sur la neutralité de l'Internet et des réseaux, présidée par Mme Co...

La Commission européenne devant bientôt rendre publiques ses orientations et, surtout, la mission d'information en cours qui a, je le répète, fait un travail considérable devant remettre ses conclusions en mars, je considère, en tant que président de la Commission, qu'il eût été plus sage d'attendre cette échéance pour débattre de cette pro...

Je souhaite la bienvenue à Michel Bouvard, président de la Commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, ainsi qu'à Monsieur Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse. Nous sommes très heureux de vous recevoir aujourd'hui pour débattre avec vous d'un sujet spécifique, le niveau du taux de centralisation de l'épa...

Merci pour cette présentation concise et claire. Vous avez, ce faisant, répondu à ma question portant sur le souhait des banques de bénéficier d'un taux de centralisation moins fort et de son impact sur les liquidités dont elles disposent.

Je vous remercie.