– Je profite de ma présidence éphémère pour vous présenter tous mes voeux de santé, de succès et de réussite dans vos mandats. Je souhaite la bienvenue aux collègues qui rejoignent l'Office.

Nous allons procéder à la désignation du bureau, comme prévu, après chaque renouvellement de l'une des assemblées, par l'article 6 ter II de l'ordonnance du 17 novembre 1958 et l'article 3 de notre règlement intérieur.

Il convient, tout d'abord, d'élire notre président. En application de la règle d'alternance qui s'est établie dès l'origine, la présidence revient au Sénat jusqu'au prochain renouvellement sénatorial, en octobre 2014. En application de la même règle, le premier vice-président sera un député.

– Je propose la candidature de M. Bruno Sido.

– Souhaitez-vous que nous procédions par vote à bulletin secret ? J'y suis personnellement favorable, pour une nomination sans équivoque.

– Ce n'est pas de tradition en cas de candidature unique.

, sénateur, est élu président à l'unanimité. (Applaudissements)

M. Marcel Deneux, président d'âge. – J'ai été membre de l'Office au début des années 2000. Lorsque j'y suis revenu, j'ai pu constater combien il avait pris d'importance en une décennie. Je félicite l'équipe et son président. (Applaudissements)

– C'est avec émotion que je vous remercie, du fond du coeur, de la confiance que vous me témoignez. J'essaierai de démontrer que l'Office est un très bel outil, précieux pour éclairer nos travaux, et dont le Parlement peut s'honorer.

Je remercie le président sortant, Claude Birraux, qui m'a beaucoup appris alors que j'étais son premier vice-président. La tradition veut que cette fonction soit aujourd'hui confiée à un député. Claude Birraux est candidat à cette fonction, et je compte sur lui pour m'épauler dans cette lourde tâche.

député, est élu premier vice-président à l'unanimité. (Applaudissements)

– Nous allons procéder, en vertu des articles 2, 3 et 4 de notre règlement intérieur, à l'élection des six vice-présidents, dont trois députés et trois sénateurs. Pour les députés, se sont déclarés candidats MM. Claude Gatignol, Pierre Lasbordes et Jean-Yves Le Déaut.

MM.Claude Gatignol,Pierre Lasborde etJean-Yves Le Déaut, députés, sont élus vice-présidents à l'unanimité.

– Pour les sénateurs, J'ai reçu les candidatures de MM. Deneux et Leleux

– Que de femmes est-on tenté de dire…(rires). L'Office est un bel outil, prestigieux, écouté : il s'honorerait en présentant un minimum de mixité.

– Il serait normal, en effet, qu'une femme au moins fût désignée.

- Je veux bien être candidate.

– Le dernier bureau comportait deux sénateurs de la majorité et un de l'opposition. L'alternance s'est produite au Sénat, il est normal que l'on en tienne compte : je propose la candidature de Roland Courteau. Nous aurons ainsi, avec Mme Klès, deux membres de la nouvelle majorité.

– Le parallélisme des formes voudrait que l'on suive votre raisonnement.

– C'est la sagesse.

– Nous avons toujours fonctionné par consensus, selon des règles non écrites. Le Sénat a choisi, par consensus, de proposer un président membre de l'UMP. Nous respectons ce choix. Le premier vice-président, selon la même règle du consensus, qui visait aussi à asseoir l'Office dans l'une et l'autre chambre du Parlement, et lui éviter tout mauvais coup, fait partie de l'autre assemblée. Il est enfin une autre règle, qui veut que l'on respecte les urnes. Il me paraît donc normal que deux sièges de vice-présidents aillent à l'actuelle majorité sénatoriale, et un à l'opposition.

– Nous n'élisons notre bureau que pour quelques mois, ce qui relativise les choses. Je vous propose de suspendre la séance quelques minutes pour travailler au consensus…

La séance est suspendue quelques instants.

– M. Leleux a choisi de se désister, je le remercie de sa grande compréhension.

,MM. Roland Courteau etMarcel Deneux, sénateurs, sont élus vice-présidents à l'unanimité. (Applaudissements)

– Quelques mots à l'intention des nouveaux membres sur la façon dont nous travaillons.

Dans le dossier qui vous a été remis figure un document de présentation de l'Office qui vous précise nos modes de saisine et la façon dont s'opère le travail de fond que conduisent nos rapporteurs à l'occasion de chacune des études qui nous sont demandées – sachant que l'Office ne s'autosaisit pas. Les membres du secrétariat, dont une partie se trouve à l'Assemblée nationale, l'autre ici, sont à votre disposition pour toute information complémentaire.

J'en viens à l'organisation de nos travaux. Dans le même dossier, vous trouverez l'état de ceux qui sont en cours. Nous aurons à examiner, avant l'interruption des travaux du Parlement, fin février ou début mars, les conclusions de trois rapports - celles de Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut, sur « l'innovation à l'épreuve des peurs et des risques majeurs » ; celles d'Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, sur « l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration du cerveau » ; celles de Geneviève Fioraso sur « les enjeux de la biologie synthétique » - ainsi que l'étude de faisabilité de Roland Courteau sur « les perspectives de l'aviation civile à l'horizon 2040 ». Nous entendrons, le 25 janvier, les auteurs du rapport que nous avons sollicité auprès de l'Académie de médecine sur la situation de l'épidémiologie en France. Est également prévue la visite, le 16 février, d'un laboratoire de l'Inserm à l'hôpital Robert Debré, ainsi qu'un déjeuner de travail avec l'Agence nationale de la recherche.

Je réunirai, le 25 janvier, notre bureau et vous serez informés de toute modification de ce programme. Je compte enfin m'attacher à obtenir la prise en compte, par les organismes qui mesurent le travail des parlementaires, de celui que nous fournissons ici, et qui est aussi important que le travail en séance.

– Le sujet de l'hydrogène me tient à coeur, qui touche à l'écomobilité et aux applications stationnaires, questions que nous sommes tous susceptibles de nous poser. Je vous propose donc d'établir une sorte de cahier des charges pour appuyer nos discussions à venir quant à l'intérêt de ce thème.

– Il existe un rapport ancien de l'Office sur les technologies de l'énergie : il faudrait en tenir compte.

– Je l'ai lu. Il faut, en effet, l'intégrer.

– Il existe en effet un rapport sur l'hydrogène. Mais au-delà, la question des innovations de rupture, des hypercondensateurs constituent un sujet majeur : nous l'abordons dans le rapport que nous vous présenterons la semaine prochaine. Il s'agit d'anticiper sur demain. Voyez l'éolien : une bonne part de ses difficultés tient à l'insuffisance de l'effort préindustriel.

Je souscris totalement au souci de Bruno Sido de mieux faire prendre en compte nos travaux. A l'Assemblée nationale, nous signons une feuille de présence le mercredi, jour où nous sommes souvent retenus par les travaux de l'Office. Il est normal que ce travail soit pris en compte.

D'autant que nos travaux n'auront que plus d'intérêt à être le fruit d'une réflexion collective. Grâce à Claude Birraux et à quelques autres, auxquels je rends ici hommage, l'Office a conquis sa place dans le paysage institutionnel. Il est cité dans bien des textes de loi. Non seulement les parlementaires mais nos correspondants à l'Académie des sciences, le monde scientifique en général, y compris les prix Nobel, celui de l'industrie, estiment nos travaux. Il serait bon que le moment de l'examen de nos rapports soit un travail collectif. La présence de chacun à ces réunions est importante.

– Je vous remercie. Je propose à M. Pastor de préparer une communication en vue d'une audition publique en octobre, et, ultérieurement, d'une saisine.

– Je proposerai un cahier des charges pour définir la formule la mieux adaptée.

– J'ai apprécié, lorsque j'étais présidente de l'Ademe, les travaux de l'OPECST, en particulier sur les véhicules propres, utiles pour orienter les filières selon les émissions.

Sur l'hydrogène, j'ai été frappée de la frilosité des positions françaises (M. Pastor approuve) : on affirme que cela ne marchera jamais pour les transports sans réfléchir aux autres perspectives, notamment dans le domaine du stockage.

J'aimerais savoir si d'autres études sont en cours à l'Office sur les questions énergétiques.

– La question de l'Espace devra être abordée à nouveau.

– La délégation à la prospective travaille sur les maladies infectieuses émergentes. Or, l'Office a étudié cette question il y a quatre ou cinq ans. Il serait bon d'articuler les choses sur une question qui va être, de surcroît, traitée par l'Académie de médecine.

– Il serait bon de coordonner, en effet.

– On n'a, hélas !, que trop tendance à réinventer chaque fois ce que d'autres ont déjà proposé…

– J'ai présenté en janvier un rapport sur les perturbateurs endocriniens, travail que je devais conduire avec Jean-Louis Etienne, malheureusement appelé sous d'autres cieux. Je me suis efforcé de mener une étude aussi complète que possible, mais qui mériterait approfondissement. Le sujet est brûlant pour l'industrie.

– La question des gaz de schiste a été rapidement évacuée : il serait bon de la reprendre.

– Le sujet était devenu politiquement très sensible, il fallait laisser le soufflé retomber.

– Il y a eu, depuis, des évolutions. Hors la fracturation, il existe d'autres techniques émergentes.

– Il serait bon d'élargir la réflexion aux techniques à l'impact environnemental majeur. Je pense notamment à l'exploitation, en Guyane, des ressources minières en mer : elle présente un fort potentiel, mais l'impact sur l'environnement est considérable.

– Je vous propose de suivre la même procédure, en préparant une communication.

Je rejoins Jean-Yves Le Déaut. Il est bon que les rapports écrits soient bien compris comme émanant d'un travail commun de l'Office. Je sors d'une réunion sur l'énergie où tout le monde a manifesté sa surprise quant aux positions dogmatiques de la France, alors que les autres pays se précipitent sur les réserves de gaz de schiste. Chacun y a reconnu que les rapports de l'Office apportaient d'utiles précisions.

Sur l'hydrogène, il a déjà produit deux rapports, l'un sur les piles à combustible, soit l'usage sous forme d'énergie électrique, l'autre sur la voiture du futur, soit l'usage dans les transports. Nous travaillons depuis cinq ou six ans. Il serait bon de faire le point, sachant que le vrai problème reste celui des catalyseurs, pour recombiner l'hydrogène. Un autre sujet mériterait lui aussi d'être exploré à fond, c'est celui des nanotechnologies.

, président. – Nous avons du pain sur la planche. Je rejoins Jean-Yves Le Déaut, comptant sur vos énergies pour mener un travail collectif : nos rapports n'en auront que plus de poids. –