Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Députés présents à la réunion du 22 novembre 2011 à 17h00 :

  Non-Inscrits (Modem, Verts, divers)    UMP et rattachés    Nouveau Centre  
  Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.)    PCF, PG et rattachés  

• Sont intervenus :
  • Joseph Bossé, ancien député UMP de la 7ème circonscription du Maine-et-Loire (2 preuves)
  • Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (2 preuves)
  • Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (2 preuves)
  • André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (2 preuves)
  • Bernard Deflesselles, ancien député UMP de la 9ème circonscription des Bouches-du-Rhône (1 preuve)
  • Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (2 preuves)
  • Jérôme Lambert, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Charente (1 preuve)
  • Philippe Meunier, ancien député UMP de la 13ème circonscription du Rhône (2 preuves)
  • Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
  • Francis Saint-Léger, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Lozère (2 preuves)
  • Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (2 preuves)
  • Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
• Assistaient à la séance :
  • Daniel Fidelin, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
  • Jean-Claude Fruteau, ancien député SRC de la 5ème circonscription de la Réunion (1 preuve)
  • Alain Gest, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Somme (1 preuve)
  • Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (1 preuve)