Commission des affaires économiques
Députés présents à la réunion du 5 octobre 2011 à 10h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- François Brottes, ancien député SRC de la 5ème circonscription de l'Isère (3 preuves)
- Jean Dionis du Séjour, ancien député NC de la 1ère circonscription du Lot-et-Garonne (3 preuves)
- William Dumas, ancien député SRC de la 5ème circonscription du Gard (3 preuves)
- Jean-Louis Gagnaire, ancien député SRC de la 2ème circonscription de la Loire (3 preuves)
- Jean Gaubert, ancien député SRC de la 2ème circonscription des Côtes-d'Armor (3 preuves)
- Pascale Got, ancienne députée SRC de la 5ème circonscription de la Gironde (3 preuves)
- Laure de La Raudière, ancienne députée UMP de la 3ème circonscription d'Eure-et-Loir (3 preuves)
- Marie-Lou Marcel, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de l'Aveyron (3 preuves)
- Frédérique Massat, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription d'Ariège (3 preuves)
- Kléber Mesquida, ancien député SRC de la 5ème circonscription de l'Hérault (3 preuves)
- Jean-Pierre Nicolas, ancien député UMP de la 2ème circonscription de l'Eure (3 preuves)
- Daniel Paul, ancien député GDR de la 8ème circonscription de Seine-Maritime (3 preuves)
- Germinal Peiro, ancien député SRC de la 4ème circonscription de la Dordogne (3 preuves)
- Serge Poignant, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Loire-Atlantique (3 preuves)
- Jean Proriol, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Haute-Loire (3 preuves)
- Alain Suguenot, ancien député UMP de la 5ème circonscription de Côte-d'Or (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Jean-Pierre Abelin, ancien député NC de la 4ème circonscription de la Vienne (2 preuves)
- Jean-Paul Anciaux, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Saône-et-Loire (2 preuves)
- Jean Auclair, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Creuse (2 preuves)
- Thierry Benoit, ancien député NC de la 6ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Louis Cosyns, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Cher (2 preuves)
- Catherine Coutelle, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de la Vienne (2 preuves)
- Jean-Michel Couve, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Var (2 preuves)
- Jean-Pierre Decool, ancien député UMP de la 14ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Corinne Erhel, ancienne députée SRC de la 5ème circonscription des Côtes-d'Armor (2 preuves)
- Daniel Fasquelle, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Yannick Favennec, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Mayenne (2 preuves)
- Geneviève Fioraso, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de l'Isère (2 preuves)
- Claude Gatignol, ancien député UMP de la 4ème circonscription de la Manche (2 preuves)
- Bernard Gérard, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Pierre Gosnat, ancien député GDR de la 10ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Jean Grellier, ancien député SRC de la 4ème circonscription des Deux-Sèvres (2 preuves)
- Anne Grommerch, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Louis Guédon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Vendée (2 preuves)
- Gérard Hamel, ancien député UMP de la 2ème circonscription d'Eure-et-Loir (2 preuves)
- Henri Jibrayel, ancien député SRC de la 4ème circonscription des Bouches-du-Rhône (2 preuves)
- Jean-Yves Le Bouillonnec, ancien député SRC de la 11ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Jacques Le Guen, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Finistère (2 preuves)
- Annick Le Loch, ancienne députée SRC de la 7ème circonscription du Finistère (2 preuves)
- Michel Lefait, ancien député SRC de la 8ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Jean-Marc Lefranc, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Calvados (2 preuves)
- Michel Lejeune, ancien député UMP de la 12ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Jean-Louis Léonard, ancien député UMP de la 2ème circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- François Loos, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Jacqueline Maquet, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Jean-René Marsac, ancien député SRC de la 4ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Philippe Armand Martin, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Marne (2 preuves)
- Jean-Marie Morisset, ancien député UMP de la 3ème circonscription des Deux-Sèvres (2 preuves)
- Michel Piron, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Maine-et-Loire (2 preuves)
- Josette Pons, ancienne députée UMP de la 6ème circonscription du Var (2 preuves)
- Michel Raison, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Haute-Saône (2 preuves)
- Bernard Reynès, ancien député UMP de la 15ème circonscription des Bouches-du-Rhône (2 preuves)
- Franck Reynier, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Drôme (2 preuves)
- Chantal Robin-Rodrigo, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription des Hautes-Pyrénées (2 preuves)
- Francis Saint-Léger, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Lozère (2 preuves)
- Lionel Tardy, ancien député UMP de la 2ème circonscription de Haute-Savoie (2 preuves)
- Jean-Charles Taugourdeau, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Maine-et-Loire (2 preuves)
- Alfred Trassy-Paillogues, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- François-Xavier Villain, ancien député NI de la 18ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Jean-Michel Villaumé, ancien député SRC de la 2ème circonscription de la Haute-Saône (2 preuves)
