Commission des affaires économiques
Députés présents à la réunion du 16 novembre 2010 à 18h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- François Brottes, ancien député SRC de la 5ème circonscription de l'Isère (3 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (3 preuves)
- Louis Cosyns, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Cher (3 preuves)
- Jean Dionis du Séjour, ancien député NC de la 1ère circonscription du Lot-et-Garonne (3 preuves)
- Jean-Louis Gagnaire, ancien député SRC de la 2ème circonscription de la Loire (3 preuves)
- Michel Havard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Rhône (3 preuves)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (3 preuves)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (3 preuves)
- Jean-Yves Le Déaut, ancien député SRC de la 6ème circonscription de Meurthe-et-Moselle (3 preuves)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (3 preuves)
- Frédérique Massat, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription d'Ariège (3 preuves)
- Jean-Pierre Nicolas, ancien député UMP de la 2ème circonscription de l'Eure (3 preuves)
- Daniel Paul, ancien député GDR de la 8ème circonscription de Seine-Maritime (3 preuves)
- Michel Piron, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Maine-et-Loire (3 preuves)
- Serge Poignant, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Loire-Atlantique (3 preuves)
- Jean Proriol, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Haute-Loire (3 preuves)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (3 preuves)
- Francis Saint-Léger, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Lozère (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Jérôme Bignon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Somme (2 preuves)
- Maxime Bono, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (2 preuves)
- Pascal Clément, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Loire (2 preuves)
- Catherine Coutelle, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de la Vienne (2 preuves)
- Claude Darciaux, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Côte-d'Or (2 preuves)
- William Dumas, ancien député SRC de la 5ème circonscription du Gard (2 preuves)
- Raymond Durand, ancien député NC de la 11ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Odette Duriez, ancienne députée SRC de la 11ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Corinne Erhel, ancienne députée SRC de la 5ème circonscription des Côtes-d'Armor (2 preuves)
- Daniel Fasquelle, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Daniel Fidelin, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- André Flajolet, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Jean-Claude Fruteau, ancien député SRC de la 5ème circonscription de la Réunion (2 preuves)
- Jean Gaubert, ancien député SRC de la 2ème circonscription des Côtes-d'Armor (2 preuves)
- Jean-Pierre Giran, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Var (2 preuves)
- Jean Grellier, ancien député SRC de la 4ème circonscription des Deux-Sèvres (2 preuves)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (2 preuves)
- Jean Lassalle, ancien député NI de la 4ème circonscription des Pyrénées-Atlantiques (2 preuves)
- Annick Le Loch, ancienne députée SRC de la 7ème circonscription du Finistère (2 preuves)
- Michel Lefait, ancien député SRC de la 8ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Jean-Marc Lefranc, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Calvados (2 preuves)
- Marie-Lou Marcel, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de l'Aveyron (2 preuves)
- Jean-René Marsac, ancien député SRC de la 4ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Philippe Armand Martin, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Marne (2 preuves)
- Philippe Meunier, ancien député UMP de la 13ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Marie-Françoise Pérol-Dumont, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de la Haute-Vienne (2 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Charente (2 preuves)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (2 preuves)
- Jean-Charles Taugourdeau, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Maine-et-Loire (2 preuves)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
