Commission élargie : commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, commission des affaires culturelles et de l'éducation, commission des affaires économiques, commission du développement durable et de l'aménagement
Députés présents à la réunion du 2 novembre 2010 à 21h30 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Marie-Hélène Amiable, ancienne députée GDR de la 11ème circonscription des Hauts-de-Seine (1 preuve)
- Marc Bernier, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Mayenne (1 preuve)
- Patrick Bloche, ancien député SRC de la 7ème circonscription de Paris (1 preuve)
- Bruno Bourg-Broc, ancien député UMP de la 4ème circonscription de la Marne (1 preuve)
- Michel Bouvard, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Savoie (1 preuve)
- Yves Censi, ancien député UMP de la 1ère circonscription de l'Aveyron (1 preuve)
- Jean-François Chossy, ancien député UMP de la 7ème circonscription de la Loire (1 preuve)
- Sophie Delong, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Marne (1 preuve)
- Michel Diefenbacher, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Lot-et-Garonne (1 preuve)
- David Douillet, ancien député UMP de la 12ème circonscription des Yvelines (1 preuve)
- Yves Durand, ancien député SRC de la 11ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Martine Faure, ancienne députée SRC de la 9ème circonscription de la Gironde (1 preuve)
- Gérard Gaudron, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Seine-Saint-Denis (1 preuve)
- Claude Greff, ancienne députée UMP de la 2ème circonscription de l'Indre-et-Loire (1 preuve)
- Françoise Guégot, ancienne députée UMP de la 2ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Yvan Lachaud, ancien député NC de la 1ère circonscription du Gard (1 preuve)
- Colette Langlade, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de la Dordogne (1 preuve)
- Lionnel Luca, ancien député UMP de la 6ème circonscription des Alpes-Maritimes (1 preuve)
- Louis-Joseph Manscour, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Martinique (1 preuve)
- Alain Marc, ancien député UMP de la 3ème circonscription de l'Aveyron (1 preuve)
- Martine Martinel, ancienne députée SRC de la 4ème circonscription de la Haute-Garonne (1 preuve)
- Jean-Claude Mathis, ancien député UMP de la 2ème circonscription de l'Aube (1 preuve)
- Gilbert Mathon, ancien député SRC de la 4ème circonscription de la Somme (1 preuve)
- Michel Ménard, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Loire-Atlantique (1 preuve)
- Jean-Luc Pérat, ancien député SRC de la 24ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Étienne Pinte, ancien député UMP de la 1ère circonscription des Yvelines (1 preuve)
- Frédéric Reiss, ancien député UMP de la 8ème circonscription du Bas-Rhin (1 preuve)
- André Schneider, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Bas-Rhin (1 preuve)
- Michèle Tabarot, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription des Alpes-Maritimes (1 preuve)
- Gaël Yanno, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Nouvelle-Calédonie (1 preuve)
