Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Députés présents à la réunion du 3 novembre 2010 à 11h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Patrick Bloche, ancien député SRC de la 7ème circonscription de Paris (3 preuves)
- Bruno Bourg-Broc, ancien député UMP de la 4ème circonscription de la Marne (1 preuve)
- Marie-George Buffet, ancienne députée GDR de la 4ème circonscription de Seine-Saint-Denis (3 preuves)
- David Douillet, ancien député UMP de la 12ème circonscription des Yvelines (3 preuves)
- Gilles d'Ettore, ancien député UMP de la 7ème circonscription de l'Hérault (3 preuves)
- Hervé Féron, ancien député SRC de la 2ème circonscription de Meurthe-et-Moselle (3 preuves)
- Michel Herbillon, ancien député UMP de la 8ème circonscription du Val-de-Marne (3 preuves)
- Christian Kert, ancien député UMP de la 11ème circonscription des Bouches-du-Rhône (3 preuves)
- Colette Langlade, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de la Dordogne (3 preuves)
- Alain Marc, ancien député UMP de la 3ème circonscription de l'Aveyron (3 preuves)
- Jean Roatta, ancien député UMP de la 3ème circonscription des Bouches-du-Rhône (3 preuves)
- Marcel Rogemont, ancien député SRC de la 3ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (3 preuves)
- Daniel Spagnou, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Alpes-de-Haute-Provence (3 preuves)
- Michèle Tabarot, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription des Alpes-Maritimes (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Pierre-Christophe Baguet, ancien député UMP de la 9ème circonscription des Hauts-de-Seine (2 preuves)
- Marc Bernier, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Mayenne (2 preuves)
- Xavier Breton, ancien député UMP de la 1ère circonscription de l'Ain (2 preuves)
- Édouard Courtial, ancien député UMP de la 7ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- Pascale Crozon, ancienne députée SRC de la 6ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Pascal Deguilhem, ancien député SRC de la 1ère circonscription de la Dordogne (2 preuves)
- Sophie Delong, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Marne (2 preuves)
- Yves Durand, ancien député SRC de la 11ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Valérie Fourneyron, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Michel Françaix, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- Sauveur Gandolfi-Scheit, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Haute-Corse (2 preuves)
- Jean-Jacques Gaultier, ancien député UMP de la 4ème circonscription des Vosges (2 preuves)
- Françoise Imbert, ancienne députée SRC de la 5ème circonscription de la Haute-Garonne (2 preuves)
- Yvan Lachaud, ancien député NC de la 1ère circonscription du Gard (2 preuves)
- Pierre Lequiller, ancien député UMP de la 4ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Apeleto Albert Likuvalu, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Wallis-et-Futuna (2 preuves)
- Martine Martinel, ancienne députée SRC de la 4ème circonscription de la Haute-Garonne (2 preuves)
- Gilbert Mathon, ancien député SRC de la 4ème circonscription de la Somme (2 preuves)
- Michel Ménard, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Michel Pajon, ancien député SRC de la 13ème circonscription de Seine-Saint-Denis (2 preuves)
- Jean-Luc Pérat, ancien député SRC de la 24ème circonscription du Nord (2 preuves)
