Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 23 février 2010 à 16h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- François Brottes, ancien député SRC de la 5ème circonscription de l'Isère (2 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (2 preuves)
- Marc-Philippe Daubresse, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Geneviève Gaillard, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Deux-Sèvres (2 preuves)
- Michel Havard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Rhône (2 preuves)
- Michel Heinrich, ancien député UMP de la 1ère circonscription des Vosges (2 preuves)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (2 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (2 preuves)
- Christian Patria, ancien député UMP de la 4ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- Daniel Paul, ancien député GDR de la 8ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Michel Piron, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Maine-et-Loire (2 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- Serge Poignant, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (2 preuves)
- Jean-Pierre Schosteck, ancien député UMP de la 12ème circonscription des Hauts-de-Seine (2 preuves)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Yves Albarello, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-et-Marne (1 preuve)
- Jérôme Bignon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Somme (1 preuve)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (1 preuve)
- Philippe Duron, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Calvados (1 preuve)
- André Flajolet, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Alain Gest, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Somme (1 preuve)
- Jean-Pierre Giran, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Var (1 preuve)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (1 preuve)
- Annick Lepetit, ancienne députée SRC de la 17ème circonscription de Paris (1 preuve)
- Christine Marin, ancienne députée UMP de la 23ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Kléber Mesquida, ancien député SRC de la 5ème circonscription de l'Hérault (1 preuve)
- Philippe Meunier, ancien député UMP de la 13ème circonscription du Rhône (1 preuve)
- Jean-Luc Pérat, ancien député SRC de la 24ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (1 preuve)
- Max Roustan, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Gard (1 preuve)
- Yves Vandewalle, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Yvelines (1 preuve)
