Commission des affaires européennes
Députés présents à la réunion du 1er décembre 2009 à 16h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Yves Bur, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Christophe Caresche, ancien député SRC de la 18ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Bernard Deflesselles, ancien député UMP de la 9ème circonscription des Bouches-du-Rhône (2 preuves)
- Jacques Desallangre, ancien député NI de la 4ème circonscription de l'Aisne (2 preuves)
- Jean-Claude Fruteau, ancien député SRC de la 5ème circonscription de la Réunion (2 preuves)
- Daniel Garrigue, ancien député NI de la 2ème circonscription de la Dordogne (1 preuve)
- Anne Grommerch, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Michel Herbillon, ancien député UMP de la 8ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Jérôme Lambert, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Charente (2 preuves)
- Pierre Lequiller, ancien député UMP de la 4ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Philippe Armand Martin, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Marne (2 preuves)
- Jacques Myard, ancien député UMP de la 5ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Odile Saugues, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription du Puy-de-Dôme (2 preuves)
- André Schneider, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Bas-Rhin (2 preuves)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Gérard Voisin, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Saône-et-Loire (2 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Monique Boulestin, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de la Haute-Vienne (1 preuve)
- François Calvet, ancien député UMP de la 3ème circonscription des Pyrénées-Orientales (1 preuve)
- Michel Diefenbacher, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Lot-et-Garonne (1 preuve)
- Robert Lecou, ancien député UMP de la 4ème circonscription de l'Hérault (1 preuve)
- Jean-Claude Mignon, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Seine-et-Marne (1 preuve)
- Valérie Rosso-Debord, ancienne députée UMP de la 3ème circonscription de Meurthe-et-Moselle (1 preuve)
