Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Députés présents à la réunion du 1er décembre 2009 à 14h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Assistaient à la séance :
- Marc Bernier, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Mayenne (1 preuve)
- Patrick Bloche, ancien député SRC de la 7ème circonscription de Paris (1 preuve)
- Patrice Debray, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Saône (1 preuve)
- Bernard Debré, ancien député UMP de la 15ème circonscription de Paris (1 preuve)
- Bernard Depierre, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Côte-d'Or (1 preuve)
- David Douillet, ancien député UMP de la 12ème circonscription des Yvelines (1 preuve)
- Marianne Dubois, ancienne députée UMP de la 5ème circonscription du Loiret (1 preuve)
- Valérie Fourneyron, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Sauveur Gandolfi-Scheit, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Haute-Corse (1 preuve)
- Gérard Gaudron, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Seine-Saint-Denis (1 preuve)
- Jean-Jacques Gaultier, ancien député UMP de la 4ème circonscription des Vosges (1 preuve)
- Hervé Gaymard, ancien député UMP de la 2ème circonscription de Savoie (1 preuve)
- Alain Marc, ancien député UMP de la 3ème circonscription de l'Aveyron (1 preuve)
- Gilbert Mathon, ancien député SRC de la 4ème circonscription de la Somme (1 preuve)
- Michel Ménard, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Loire-Atlantique (1 preuve)
- Daniel Spagnou, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Alpes-de-Haute-Provence (1 preuve)
- Michèle Tabarot, ancienne députée UMP de la 9ème circonscription des Alpes-Maritimes (1 preuve)
