Interventions de Rudy Salles
10833 interventions trouvées.
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État.
Merci.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures cinq, est reprise à onze heures dix.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers (n°s 1585, 1767). La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. Charles de La Verpillière, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Sébastien Huyghe.
La parole est à M. Bernard Derosier.
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Michel Bouvard.
Veuillez conclure.
La parole est à M. Philippe Martin.
Votre temps de parole est épuisé, cher collègue.
La parole est à M. Kléber Mesquida.
Veuillez conclure.
La parole est à M. Jacques Valax.
La parole est à M. Gérard Charasse.
La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'État.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte de la commission.
