Interventions en hémicycle de Rudy Salles
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La parole est à M. Michel Hunault.
Mes chers collègues, vous êtes nombreux à vouloir intervenir. Je vous rappelle donc qu'aux termes du règlement, après la présentation d'un amendement, la commission et le Gouvernement donnent leur avis puis deux orateurs peuvent s'exprimer, sauf s'il y a un orateur contre. Monsieur Soisson, êtes-vous pour ou contre l'amendement ?
Non !
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission des lois.
La parole est à M. Michel Grall.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
En conséquence, l'amendement n° 82 tombe. (L'article 13, amendé, est adopté.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi de programmation militaire 2009-2014. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
L'ordre du jour appelle le débat sur la politique énergétique. L'organisation de ce débat ayant été demandée par le groupe Nouveau Centre, la parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Votre temps de parole touche à sa fin.
Je sais bien, mais le règlement est ainsi fait, monsieur Dionis du Séjour. Vous allez de toute façon avoir l'occasion de vous exprimer lorsque vous poserez vos questions.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
D'autant qu'il ne vous reste que quinze secondes, monsieur le président.
La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Vous savez bien que le Gouvernement a plus de liberté. Mais il n'en abusera pas.
La parole est à M. Claude Birraux, président de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Nous en arrivons aux questions des groupes. Je rappelle que chaque question est limitée à une durée de deux minutes, de même que la réponse du ministre. Nous prendrons les questions par groupe de trois, ce qui laissera au ministre six minutes pour y répondre. Nous commençons par le groupe UMP. La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
La parole est à M. Claude Gatignol.
