Interventions en hémicycle de Rudy Salles
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Tout le monde a pu largement s'exprimer. C'est au président de décider s'il donne la parole ou pas.
Voilà qui me semble plus sage, même si, bien entendu, nous réfléchissons à la question. (Sourires.) (L'amendement n° 98 rectifié est retiré.)
Je suis saisi d'un amendement n° 58.
J'ai considéré que le débat était clos.
La parole est à M. Michel Grall pour défendre l'amendement n° 1.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier pour défendre l'amendement n° 3, visant à supprimer l'article 3.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 4 et 67, visant à supprimer l'article 4. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l'amendement n° 4.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Cazeneuve, pour soutenir l'amendement n° 67.
Je mets aux voix l'article 12.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Roy.
Nous avons achevé l'examen des articles. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 16 juin après les questions au Gouvernement.
La parole est à M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.
Prochaine séance, mercredi 10 juin 2009 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Deuxième lecture du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 10 juin 2009, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée...
Sur l'article 13, je suis d'abord saisi de deux amendements identiques, nos 117 et 118. La parole est à M. le rapporteur pour avis pour défendre l'amendement n° 117.
La parole est à M. le rapporteur pour présenter l'amendement n° 118.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
