Interventions en hémicycle de Rudy Salles
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La parole est à M. Alain Marc.
Merci pour cette intervention courte et efficace ! La parole est à M. Robert Lecou, dernier orateur inscrit dans la discussion générale.
La discussion générale est close. La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.
Nous en venons maintenant à l'examen des articles.
La parole est à M. André Chassaigne, inscrit sur l'article 1er.
Nous en venons aux amendements à l'article 1er. L'amendement n° 201 de la commission est de précision. (L'amendement n° 20, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 29. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
La parole est à M. Jean-Louis Léonard, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour donner l'avis de la commission.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Compte tenu de ces assurances, retirez-vous votre amendement, monsieur Fasquelle ?
Je suis saisi d'un amendement n° 165. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 83. La parole est à Mme Annick Le Loch.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 132. La parole est à M. Jean-Michel Couve.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 85. La parole est à Mme Annick Le Loch.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 14 et 84. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 14.
