Organisation et régulation des transports ferroviaires

Merci. Les rappels au règlement sont également limités à deux minutes. (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR.) Je compte sur vous pour m'aider à appliquer le règlement.

Votre temps de parole est écoulé, mon cher collègue. La parole est à M. François Pupponi.

Apprenez à intervenir en deux minutes. C'est le règlement. (Mêmes mouvements.) Je ne vais pas faire d'entorse au règlement. C'est comme ça, un point c'est tout.

Mes chers collègues, notre règlement a été modifié. (Mêmes mouvements.) Je rappelle que vous pouvez parler autant que vous voulez dans le cadre du temps législatif programmé, mais ce dispositif ne s'applique pas à l'examen de ce texte. Je vous demande de vous appliquer le règlement à vous-mêmes, parce qu'il s'applique à tous les députés.

La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Non, ça s'appelle le règlement. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.) Quatre orateurs de votre groupe se sont exprimés. Celui-ci a donc pu largement faire connaître son opinion.

Monsieur Le Bouillonnec, ne parlez pas de droits dont vous abusez. La parole est à M. Maxime Bono.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures vingt-cinq, est reprise à vingt-deux heures trente-cinq.)

La séance est reprise. À l'article 2, je suis saisi d'un amendement n° 46. La parole est à M. Daniel Paul, pour deux minutes.

Vous devez me croire sur parole. (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR.) J'ai un chronomètre et, derrière moi, l'administration assure le suivi.

Non, vous l'avez lors des séances de questions au Gouvernement du mardi et du mercredi, mais pas encore lors de l'examen des textes.

Je pense que ce serait une bonne chose que vous l'ayez aussi. Au moins, vous ne contesteriez pas la présidence ! Monsieur Paul, vous avez la parole.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 34 et 49. La parole est à M. Maxime Bono pour soutenir l'amendement n° 34.

Je suis saisi de deux amendements, nos 48 et 68, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Paul, pour défendre l'amendement n° 48.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 2. La parole est à M. Maxime Bono, pour défendre l'amendement n° 69.

Je suis saisi d'un amendement n° 119 rectifié, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État, pour défendre l'amendement.

Je suis saisi d'un sous-amendement n° 129. La parole est à M. le rapporteur pour avis, qui peut aussi, s'il en est d'accord, présenter le sous-amendement n° 130.

Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, nos 133 et 135. La parole est à M. Maxime Bono, pour soutenir le sous-amendement n° 133.

Je prends acte, monsieur Paul, que vous avez défendu le sous-amendement n° 136, lequel peut être soumis à une discussion commune avec le sous-amendement n° 134. La parole est à M. Maxime Bono, pour le soutenir.

Sur l'article 3 A, je suis saisi d'un amendement n° 8. La parole est à M. le rapporteur pour avis.