Les amendements de Rudy Salles pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (nos 4, 62).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 171 portant article additionnel après l'article 1er.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 171.
La parole est à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 171.
La suspension est de droit. Je vais donc suspendre la séance pour une dizaine de minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à neuf heures quarante, est reprise à neuf heures cinquante.)
La séance est reprise. Je mets aux voix l'amendement n° 171. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de la consommation et du tourisme, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 252.
L'amendement n° 390 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 250. La parole est à M. Éric Jalton, pour le soutenir.
Peut-on considérer, monsieur Jalton, que vous avez également défendu les amendements nos 251 et 365, qui ont le même exposé des motifs ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 142 et 271, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 142.
L'amendement n° 336 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 182. La parole est àM. Richard Mallié, pour le soutenir.
Mes chers collègues, c'est une question importante et il est normal que le débat ait lieu : laissez M. Ayrault s'exprimer.
Monsieur Chartier, il s'agit moins d'un rappel au règlement que d'un rappel du règlement ! (Sourires.) Au moins l'amendement n° 182, qui, je le répète, a été retiré, aura-t-il eu le mérite d'ouvrir le débat sur une question importante. La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
Monsieur Brard, le débat est clos. (M. Brard proteste.) Jouer sur les mots fait perdre du temps ! Est-ce le but recherché, monsieur Brard ?
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures cinq, est reprise à douze heures quinze.)
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un rappel au règlement. J'espère, cher collègue, qu'il s'agit cette fois d'un vrai rappel au règlement.
Monsieur Brard, ce débat a été suffisamment long et fourni. Je pense que vous aurez la réponse dans les jours qui viennent.
Je suis saisi d'un amendement n° 345. La parole est à M. François de Rugy, pour le soutenir.
