Développement et modernisation des services touristiques

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de développement et de modernisation des services touristiques (nos 1616, 1722).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Thierry Benoit.

Je vous rappelle, mes chers collègues, que vous avez cinq minutes pour vous exprimer, pas une de plus ! La parole est à Mme Colette Langlade.

Merci pour cette intervention courte et efficace ! La parole est à M. Robert Lecou, dernier orateur inscrit dans la discussion générale.

La discussion générale est close. La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services.

Nous en venons aux amendements à l'article 1er. L'amendement n° 201 de la commission est de précision. (L'amendement n° 20, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

La parole est à M. Jean-Louis Léonard, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 14 et 84. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 14.

Je suis saisi de deux amendements, nos 194 et 28, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 189 rectifié et 86, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l'amendement n° 189 rectifié.

L'article 4 bis A ayant été rétabli, il est proposé à l'Assemblée de rétablir également la division et l'intitulés correspondants. C'est l'objet de l'amendement n° 18, monsieur Gonzales, que vous avez défendu. (L'amendement n° 18, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)

Nous en venons à la discussion des amendements. La parole est à M. François Vannson, pour défendre l'amendement n° 1.

L'amendement n° 196 a déjà défendu par M. Daniel Fasquelle. (L'amendement n° 196, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.) (L'article 5, amendé, est adopté.)

Monsieur le secrétaire d'État, malgré tout le talent oratoire de M. Chassaigne, j'essaierai d'être plus optimiste que lui, ce qui ne devrait pas être difficile. (Sourires.) Je voudrais vous faire part de la grande satisfaction des élus locaux chargés du tourisme mais également des professionnels d'avoir en face d'eux un ministre qui les écoute...

Nous examinons, quelques jours avant le début des vacances d'été, le projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques, et nous nous en réjouissons. Dans ces temps marqués par la crise économique et le ralentissement de l'activité de nombreux secteurs de notre économie, le tourisme demeure, dans la compétition mondia...

Dans une économie mondialisée, les destinations concurrentes proches, plus particulièrement sur le pourtour méditerranéen, ont bénéficié d'importants investissements et communiquent de façon fort dynamique pour attirer de nouveaux clients. Le tourisme est un atout pour la France et je salue l'ambition de ce projet qui consiste à le renforcer. ...

Je suis saisi d'un amendement n° 138 portant article additionnel après l'article 6. La parole est à M. Jean-Michel Couve.

Je suis saisi d'un amendement n° 4, tendant à introduire un article additionnel après l'article 9. La parole est à M. Lionel Tardy.

Je suis saisi d'un amendement n° 98 rectifié, portant article additionnel après l'article 9 bis A. La parole est à Mme Annick Le Loch.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 164 et 186. La parole est à Mme Annick Le Loch, pour soutenir l'amendement n° 186.