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C'est un amendement de cohérence. Il a été défendu.
Forcément !
Tout à l'heure, vous avez eu tort de ne pas aller avec nous à la rencontre des organisations syndicales qui manifestaient à quelques encablures de l'Assemblée. Elles nous ont remis un document qui donne un aperçu des conséquences du projet de loi que nous examinons sur les atteintes au droit de grève. Sur la ligne de tramway T3, des militants d...
Contre ! (L'amendement est adopté.)
La flamme vacille Le Gouvernement s'éteint !
Comment est-ce possible ?
À n'en pas douter, l'article 9 du projet de loi, que nous examinerons bientôt, promet des discussions passionnées, tant il est unanimement perçu comme une provocation de trop de la part du Gouvernement et de la majorité. (« C'est vrai ! » sur les bancs du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.) Si vous n'aviez pas mis tant d'acharnemen...
Après l'intervention de mon collègue Daniel Paul et en raison des doutes qui persistent sur les réelles motivations du Gouvernement concernant le dialogue social et la prévention des conflits sujets qui servent d'alibi pour encadrer davantage le droit de grève, en assimilant son exercice à une forme de terrorisme , vous ne serez pas surpris ...
Cela ne veut rien dire !
Un article scélérat !
Monsieur le rapporteur, vous avez oublié de donner quelques éléments de réponse importants. Si les phrases sur le dialogue social peuvent être chatoyantes, encore faut-il les lire jusqu'au bout et peser les mots ! Vous êtes exactement dans la même logique notamment dans l'alinéa 2 de l'article que celle introduite par la loi Fillon de 2004...
Depuis le début de ce débat, vous n'avez eu de cesse de nous répéter, sûrement pour mieux vous en convaincre, qu'il fallait travailler à établir un vrai climat de confiance dans chaque entreprise et à renforcer le dialogue social entre les acteurs syndicaux et les directions. Le problème, c'est que vous n'avez ni respect ni confiance dans les o...
Non, c'est le Chili de Pinochet ! (Protestations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
Oui, mais Xavier Bertrand, c'est Harry Potter !
Très bien !
C'est l'UMP qui est impopulaire !
Le titre II du projet de loi, relatif à l'organisation de la continuité du service public en cas de perturbation prévisible du trafic ou de grève, regorge d'articles clés particulièrement structurants. L'article 4 renvoie aux autorités organisatrices de transport la responsabilité, d'une part, de définir les dessertes prioritaires et, d'autre ...
Papa Nicolas est là !
C'est vraiment Nicolas et Pimprenelle !
Il faut savoir un peu décoller de l'événement !