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388 interventions trouvées.

Les amendements en discussion étant identiques, il aurait été judicieux qu'ils soient en discussion commune, afin que le rapporteur et le ministre n'aient pas à répondre sur tous les amendements.

Le débat est intéressant et riche en propositions. Pour éviter qu'il ne devienne répétitif, certains amendements identiques pourraient bénéficier d'une discussion commune. (« Ce n'est pas vous qui présidez ! » sur les bancs du groupe SRC.)

Plusieurs orateurs ont répété que le Gouvernement aurait pu déposer un projet de loi et que ce serait au prix d'un certain détournement qu'une proposition de loi serait arrivée en discussion. En fait, M. Mallié travaille sur ces questions depuis des années. Un groupe de travail a été mis en place, bien avant que le Gouvernement ne s'y intéress...

Je veux indiquer à notre collègue M. Mallot qu'il ignore le contexte dans lequel nous nous exprimons aujourd'hui. Il y a un temps de cinquante heures de débat, temps demandé par le parti socialiste ; ces heures ont été réparties et le temps de chaque orateur est décompté. Nous ne sommes donc pas limités à une ou deux minutes ; si quelqu'un déb...

C'est déjà lui qui donne les dérogations en ce qui concerne le dimanche !