Questions orales sans débat

Monsieur le secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, je souhaite attirer l'attention de Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur l'évolution du groupe Sanofi-Aventis, dont une plateforme importante est implantée dans ma circonscription de Vitry-Alfortville. Ma question intervient au lendemain du rachat par Sanof...

Madame la secrétaire d'État chargée des sports, je souhaite appeler votre attention sur les inquiétudes et sur la mobilisation légitimes des élus, des personnels soignants et des habitants touchés par les fermetures de maternités et de services de santé qui privent nos concitoyens d'un accès aux soins de proximité au mépris des besoins sanitair...

Madame la secrétaire d'État, j'aimerais que vous fassiez passer ce message à Mme Bachelot-Narquin : notre territoire, qui a déjà vu la fermeture de nombreux lits, se voit désormais privé de toute structure hospitalière directe à Alfortville, Choisy-le-Roi et Maisons-Alfort, où vivent environ 130 000 habitants. Je lui demande, en conséquence, de...

Monsieur le secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales, je souhaite appeler l'attention du Gouvernement sur la nécessité pour le Sénat d'inscrire à son ordre du jour la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale le 12 octobre 2006, tendant à réprimer la contestation de l'existence du génocide arménien, afin qu...

Monsieur le secrétaire d'État, je vous remercie pour la première partie de votre réponse. Bien sûr, la seconde partie ne me satisfait pas puisque rien ne permet actuellement de poursuivre pénalement les auteurs de prises de position négationnistes sur ce génocide, comme l'avait fait la loi Gayssot en 1990 contre les négationnistes de la Shoah. ...

Le mois dernier, des articles de presse ont fait état de dysfonctionnements à l'usine Sanofi Aventis de Vitry-sur-Seine, concernant en particulier des rejets toxiques dans le réseau d'assainissement. Compte tenu de la taille de cette société, qui est, rappelons-le, numéro quatre de l'industrie pharmaceutique dans le monde, et de l'importance d...

Un mot, monsieur le président, pour remercier M. le secrétaire d'État mais regretter le caractère incomplet de sa réponse, qui s'attache principalement au volet écologique du problème. Je n'irai tout de même pas jusqu'à dire qu'il a botté en touche. (Sourires.) J'avais eu à coeur de rappeler dans ma question la nécessité de concilier deux objec...