Interventions en hémicycle de Régis Juanico
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L'amendement vient d'être défendu.
Nous maintenons nos amendements à l'article 6. J'ai écouté attentivement la réponse de Mme la rapporteure, mais, s'agissant de la durée d'engagement, je ne suis pas entièrement convaincu. En effet, à la différence du volontariat de service civique, le volontariat associatif avait l'intérêt de permettre aux associations de conclure des contrat...
L'amendement est défendu. (L'amendement n° 13, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 6 est adopté.)
L'amendement du Gouvernement concerne la mise en place de l'Agence du service civique, ce qui nécessite une phase transitoire. Cette agence regroupe l'ACSé, l'INJEP et l'association France Volontaires. Je souhaite m'attarder plus particulièrement sur la situation de l'INJEP. Lors du débat budgétaire, j'ai eu l'occasion de faire remarquer que no...
On va supprimer le conseil général du Rhône !
J'en suis moins sûr !
Surtout quand c'est un jésuite !
C'est pour ça que nous avons des chances en 2012 !
Excellent rapporteur d'un excellent texte !
C'est bien dommage !
Tout à fait !
C'est juste !
Ben voyons !
Bien sûr ! (Sourires.)
Madame la secrétaire d'État, vous venez de dire que notre proposition de loi était sans objet, inutile, contre-productive et approximative. Rien que cela ! Vous comprendrez que le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche, qui défend cette proposition de loi, et son rapporteur, Jean-Patrick Gille, ne partagent pas ce point de vue que...
Ce choix incompréhensible d'une transposition discrétionnaire, en catimini et dans l'opacité, n'est pas seulement discutable, il est contestable. C'est un véritable déni de démocratie. Les 500 fiches d'autorisation transmises à la Commission ne sont pas publiques et les parlementaires n'ont pas eu connaissance du rapport de transmission en date...
Comme c'est étonnant !
Exactement !
Quel point d'appui ! (Sourires.)
