1381 interventions trouvées.
Ce n'aurait pas été du courage, mais du suicide !
Allô !
Ce n'est pas comparable !
Et les chiffres de l'Allemagne ?
Vous ne publiez pas les enquêtes, vous les cachez dans les tiroirs !
Comment pouvez-vous le savoir puisqu'il n'y avait pas d'évaluation avant !
Pensez aux rémunérations des patrons du CAC 40 !
Monsieur le ministre, au moment où vous vous apprêtez à supprimer, dans mon département de la Loire, cinquante-quatre postes à la rentrée 2012, à travers la fermeture de trente-sept classes pour quatorze ouvertures seulement et des coupes sombres dans les postes d'enseignants chargés du suivi des élèves en difficulté six postes de RASED et si...
Que fera le candidat Sarkozy ? (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
Nous nous fondons sur un rapport international !
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, sur la forme, comme l'ont fait avant moi Mme Marie-George Buffet et M. Pascal Deguilhem, je souhaite exprimer un regret. En effet, nous sommes une nouvelle fois contraints d'examiner un texte dans l'urgence, sans avoir pu mener d'auditions approfondies, e...
La Cour de cassation, par un arrêt rendu le 4 novembre 2010, a initié un important revirement de la jurisprudence en matière de responsabilité civile applicable au sport. La Haute juridiction a partiellement abandonné la théorie de l'acceptation des risques inhérents à la pratique sportive. Cette évolution jurisprudentielle est de nature à met...
Je remarque que ce qui n'était pas possible lors de l'examen de la proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport, qu'il fallait absolument voter conforme,
le devient ce soir. Il semble donc y avoir deux poids, deux mesures, M. David Douillet, ministre etM. Éric Berdoati, rapporteur. Mais non !
et cela n'a rien à voir avec l'ordre du jour de l'Assemblée nationale, madame Marland-Militello.
S'il y a un tel embouteillage à quelques jours de la fin des travaux parlementaires, c'est bien parce que nous avons empilé quantité de textes parfois inscrits à l'ordre du jour dans le cadre de la procédure d'urgence dont l'accumulation nuit à la visibilité législative. Nous sommes évidemment favorables à cet amendement, puisque nous en a...
Ainsi, rien ne garantit que la mise en place d'un fonds permettra des indemnisations plus rapides que celles qui auraient pu être obtenues en justice on a vu, notamment avec le fonds d'indemnisation de l'amiante, que c'était loin d'être évident. Il faut qu'un financement soit assuré et que des règles définissent très précisément qui pourra êt...