Les interventions de Philippe Folliot sur ce dossier
3 amendements trouvés
09/11/2010 — Amendement N° 230C au texte N° 2824 - Article 48 (Adopté)
M. Hillmeyer, M. Folliot, M. Rochebloine, M. Lagarde, M. Dionis du Séjour, M. Vigier, les membres du groupe Nouveau c...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 0 0 1 000 000 0 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 1 000 000 0 0 0 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barb...
09/11/2010 — Amendement N° 228C au texte N° 2824 - Article 48 (Adopté)
M. Hillmeyer, M. Folliot, M. Rochebloine, M. Lagarde, M. Dionis du Séjour, M. Vigier, les membres du groupe Nouveau c...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 0 0 36 880 000 36 880 000 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 36 880 000 0 0 0 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des ac...
09/11/2010 — Amendement N° 157C rectifié au texte N° 2824 - Article 48 (Adopté)
M. Beaudouin, M. Guilloteau, M. Michel Voisin, M. Hillmeyer, M. Folliot
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 0 0 36 880 000 36 880 000 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 36 880 000 0 0 0 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des ac...
