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4433 interventions trouvées.

Ces problèmes de pollution sont très sérieux. M. Cochet, homme raisonnable et qui utilise de bons arguments je le dis sans aucune ironie , nous rappelle que le rythme de vie de la pollution n'est pas celui de l'être humain. M. le rapporteur nous oppose le droit communautaire, mais rien n'empêche les États membres d'aller au-delà des disposit...

Si l'on maintenait cette rédaction, il y aurait prescription avant même qu'on ait pu étudier une réparation !

Il s'agit d'un sujet de fond, sur lequel j'aimerais avoir des explications plus sérieuses qu'un simple « avis défavorable ».