Interventions en hémicycle de Patrick Braouezec
1871 interventions trouvées.
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
Oui !
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
Demandez lui de signer une charte !
Réunion du 30 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 5 bis
Il en faut au moins deux de chaque côté.
Nous, par exemple, nous sommes en nombre exceptionnellement élevé. (Sourires.)
Allez, on passe au vote !
Monsieur Tardy, il ne faut pas tarder !
Les troupes de l'UMP ne sont pas tenues !
Très bien !
Oui, monsieur le président.
On passe au vote !
Exact, mais dépêchez-vous, monsieur Pinte !
On passe au vote !
Personne !
Monsieur le ministre, vous avez l'air, ce qui est tout à fait votre droit, de trouver fastidieux de répéter toujours les mêmes réponses. Mais, comme vos réponses ne nous satisfont pas, vous nous permettrez d'insister et de revenir sur les articles 6 à 12, qui, selon nous, ne devraient pas figurer dans cette loi. Ces articles ne correspondent à...
Tant mieux ! Vous en aviez l'air !
Dix personnes, ce n'est pas exceptionnel !
À vous écouter, monsieur le ministre, ce texte ne changerait rien au droit. Or nos collègues Étienne Pinte et Lionel Tardy viennent de rappeler que le diable se niche souvent dans le détail des mots. Il y a effectivement une grosse différence entre « immédiatement », qui laisse un temps très court, et « dans les meilleurs délais », qui me font ...
Vous aviez déjà frappé !
Je souscris aux propos de Mme Mazetier, lors de son intervention sur l'article et je propose comme MM. Pinte et Tardy la suppression de l'article 8. Cet article traduit votre défiance envers les juges judiciaires et, en l'adoptant, vous prenez le risque tant pis pour vous de vous faire censurer par le Conseil constitutionnel. Au-delà des q...
C'est bien ce qu'on dit : c'est de la suspicion à l'égard des JLD !
