Les interventions de Pascale Crozon sur ce dossier
3 amendements trouvés
09/11/2009 — Amendements N° 158 à 158C au texte N° 1946 - Article 35 (Rejeté)
Mme Quéré, Mme Crozon, M. Pérat, Mme Coutelle, Mme Marisol Touraine, M. Sirugue, les membres du groupe Socialiste, ra...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales 0 0 Actions en faveur des familles vulnérables 9 000 000 0 Handicap et dépendance 0 0 Égalité entre les hommes et les femmes Dont titre 2 0 0 0...
09/11/2009 — Amendements N° 157 à 157C au texte N° 1946 - Article 35 (Rejeté)
Mme Quéré, Mme Crozon, M. Pérat, Mme Coutelle, Mme Marisol Touraine, M. Sirugue, les membres du groupe Socialiste, ra...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales 0 0 Actions en faveur des familles vulnérables 0 0 Handicap et dépendance 0 0 Égalité entre les hommes et les femmes Dont titre 2 12 000 000 0 ...
02/11/2009 — Amendements N° 76 à 76C au texte N° 1946 - Article 35 (Adopté)
M. Féron, M. Bloche, Mme Boulestin, Mme Crozon, Mme Faure, M. Françaix, Mme Imbert, Mme Langlade, Mme Martinel, M. Ro...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Action de la France en Europe et dans le monde Dont titre 2 0 0 0 0 Rayonnement culturel et scientifique Dont titre 2 10 000 000 0 0 0 Français à l'étranger et affaires consulaires Dont titre 2 0 0 10 000 000 0 TOTAUX 10 ...
