Interventions sur "TVA" d'Yves Censi

soit un gain minime. Depuis tout à l'heure, avec la TVA, nos débats prennent un tour extrêmement théorique. Mais nous n'apportons pas de réponses au problème posé, malheureusement. Charles de Courson a montré qu'il ne fallait pas dépenser 1, 5 million d'euros supplémentaires dans ce projet de loi de finances rectificatif. Avec cette accumulation de coûts, on approche les 200 millions d'euros. Cette seule mesure coûterait 60 millions d'euros, ce qui n...

... problème mathématique pour la prochaine séance. Imaginons qu'une personne de quatre-vingts ans envoie un de ses salariés à domicile dans un train pour acheter une salade avec deux couverts. Sachant que ladite personne mange sa salade dans le train qui va de Paris à Vintimille , M. Eckert pourrait calculer le montant de l'impôt que produirait cette situation, compte tenu des différents taux de TVA, des réductions d'impôt et, bien sûr, du vade-mecum proposé par l'amendement. (Sourires.) En attendant, je considère qu'il n'est pas souhaitable que les députés du groupe UMP votent l'amendement n° 13.

Absolument. Les parcs zoologiques génèrent environ 100 millions d'euros de chiffre d'affaires et ont des missions de service public à vocation scientifique. Au zoo de Vincennes, les investissements sont publics, de sorte que les bénéfices fiscaux d'un relèvement de TVA seraient annulés par la nécessaire augmentation des subventions.