Interventions sur "carbone" de Serge Poignant

M. le ministre d'État, vous avez vraiment resitué l'enjeu du carbone au niveau où il doit l'être. La taxe carbone, c'est un signal prix destiné à infléchir les comportements. Tout ce qui sera fait en ce sens ne pourra que renforcer l'influence de la France en Europe et de l'Europe dans le monde. Certains, comme notre collègue Daniel Paul, ne voient dans la taxe carbone qu'une taxe de plus, mais dans son propre groupe parlementaire, d'autres auraient souhaité qu'e...

Mon propos portera sur la fiscalité verte. Nous sommes en pleine réflexion sur la taxe professionnelle, qu'il va falloir remplacer. On peut aller vers la fiscalité carbone, mais on sait qu'elle ne réglera pas tout. Le développement durable ne concerne pas que l'environnement. Doit-on aller au-delà ? Quels critères pourrions-nous faire entrer dans la nouvelle taxe professionnelle ? Qu'en pensez-vous, en tant que directeurs du développement durable ?

Elle risquerait même, pour une part, d'être sans effet sur l'environnement et de pénaliser la compétitivité européenne, en favorisant les « fuites de carbone », pour reprendre les termes utilisés par le président Ollier, c'est-à-dire la délocalisation d'unités de production vers des pays où les exigences environnementales seraient moindres. Les débats communautaires sur le paquet « énergie-climat » nous semblent indissociables des négociations internationales, notamment des conférences de Poznan et de Copenhague, qui seront décisives pour la définiti...

Par ailleurs, la question très complexe de la prise en considération, en termes de quotas de C02,de la séquestration du carbone par les forêts gérées dans le cadre d'un article du protocole de Kyoto vous paraît-elle susceptible d'être mieux prise en compte lors des travaux des conférences de l'ONU ? Je rappelle que la France avait joué un rôle important dans l'inscription de cette question à l'ordre du jour de la conférence de Bali, en décembre dernier. Dans le nouveau contexte qui se dessine aux États-Unis, le président...

Cet amendement propose de tenir compte de l'intérêt du captage et du stockage définitif du dioxyde de carbone par la plantation d'arbres et de végétaux pérennes. D'où l'ajout de « définitivement stockée ».