Interventions sur "port" de Serge Grouard

Merci, monsieur le rapporteur.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens, avant tout, à joindre ma voix à celle des orateurs précédents et à rendre hommage au travail efficace et serein de la commission mixte paritaire et à en remercier nos collègues députés et sénateurs. Je compléterai, pour ma part, sur trois points les propos de notre rapporteur dont je salue le remarquable travail. Je tiens, tout d'abord, à soutenir la demande de notre collègue Philippe Boënnec quant à la possibilité d'utiliser la taxe départementale des espaces naturels sensibles pour lutter contre les conséquences des pollutions orphelines, disposition qui ne crée pas véritablement de dépenses supplémentaires. Je reviendrai, ensuite, sur les précisions apportées ...

J'aimerais préciser, monsieur le ministre, qu'il s'agit d'un avis simple. Le rapporteur a cherché un point d'équilibre qui me semble avoir été trouvé. Pour ma part, je lui apporterai mon soutien. (L'amendement n° 35 n'est pas adopté.)

Je vous remercie, monsieur le président, monsieur le directeur général, pour vos interventions extrêmement intéressantes et précises. Puis, la commission a examiné, sur le rapport de Mme Odile Saugues, la proposition de loi relative au renforcement de la transparence de l'information en matière de sécurité du transport aérien civil et à la mise en oeuvre de la réglementation européenne relative aux enquêtes accidents (n° 2673). M. le président Serge Grouard. Je précise que la proposition de loi que nous examinons aujourd'hui sera discutée en séance publique le jeudi 17 n...

La commission n'a pas été saisie d'autres amendements que les vôtres, madame la rapporteure. Eu égard aux interventions des uns et des autres, accepteriez-vous de les retirer, afin que la commission puisse s'exprimer directement sur le texte ? Vous pourrez les redéposer pour la séance publique, sans doute sous la forme d'une réécriture globale de chaque article.

Cette table ronde sur l'économie de la mer est la première d'un cycle de travail consacré à l'espace maritime. Elle sera suivie, la semaine prochaine, d'une seconde table ronde sur la biodiversité marine puis, le 12 avril, de l'audition de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. Je remercie les participants d'avoir accepté l'invitation de la commission et je leur cède sans tarder la parole.

Plusieurs questions ayant été posées à propos de la situation du port de Marseille, il serait souhaitable d'y apporter des réponses.

Il me semble que le SNIT est un document doté d'une très grande cohérence même s'il reste évidemment perfectible. Je note la rapidité de mise en oeuvre par rapport aux investissements engagés : le schéma d'ensemble est d'ores et déjà partiellement mis en oeuvre, alors que les lois Grenelle I et II viennent à peine d'être votées. Pour ne prendre que les transports collectifs en site propre (TCSP), il ne s'agit de rien moins que de 6,5 milliards d'euros, dont 800 millions pris en charge par le budget. Cela va permettre de construire, en l'espace de quelques a...