Interventions sur "littoral" de Maxime Bono

Vous souhaitez un retrait de l'urbanisation en cas de danger. À l'exemple de la loi Barnier, vous prônez aussi l'établissement d'une balance entre coûts et avantages. Comment votre approche s'en distingue-t-elle ? La loi Littoral apporte un certain nombre de réponses à la préoccupation de non construction à proximité des rivages. L'une de ses difficultés est le concept de covisibilité. Dans certaines zones, pour des raisons d'aspect du paysage, la constructibilité n'est pas possible jusqu'à 2 000 mètres du rivage ! Cette situation peut rendre difficile l'établissement de plans d'urbanisme, y compris à une échelle intercom...

Nous accueillons aujourd'hui notre collègue Jérôme Bignon, en sa qualité de président du conseil d'administration du Conservatoire du littoral, accompagné de M. Bruno Toison, responsable de la délégation « Centre-atlantique » du Conservatoire.

Venons-en au rôle du Conservatoire du littoral, qui est aujourd'hui le plus gros propriétaire de l'espace littoral. Comment est-il intervenu à la suite de la tempête Xynthia ? Quelles conclusions tire-t-il de cet évènement et a-t-il forgé une doctrine particulière ?

Malgré cette gestion décentralisée des espaces, vous avez certainement élaboré une doctrine sur les modes de protection et de gestion du littoral. Quel regard portez-vous sur les évènements climatiques ?

Et au niveau national, avec quels organismes spécialisés travaillez-vous ? Quelles sont les compétences respectives du Conservatoire et du Conseil national du littoral ?

Nous accueillons à présent M. Gilles Bessero, directeur général du Service hydrographique et océanographique de la Marine (SHOM). Service à vocation militaire, le SHOM a été transformé en 2007 en établissement public administratif ayant désormais parmi ses missions le soutien aux politiques publiques maritimes et du littoral. Dans ce cadre, il est impliqué, en tant qu'opérateur national, dans le programme Litto 3D, conduit conjointement avec l'Institut géographique national IGN.

La carte SCAN Littoral, rapprochement des cartographies existantes du SHOM et de l'IGN, semble être l'instrument le plus élaboré à ce jour. Est-elle opérationnelle et permet-elle d'attendre la mise en place de Litto 3D ?

L'événement a été prévu assez finement, mais comment améliorer la connaissance des pouvoirs publics et la protection des populations, autrement dit rendre plus lisibles les prévisions pour les élus du littoral ?

Je remercie M. Yvon Bonnot, président de l'Association nationale des élus du littoral, d'avoir répondu à notre invitation. Monsieur le président, je vous propose de nous présenter, dans un bref discours liminaire, le rôle de l'ANEL. Plus particulièrement, pouvez-vous nous exposer la manière dont l'association a, depuis sa création, essayé de concilier la sauvegarde des personnes et des biens avec l'urbanisation de territoires en forte croissance ? Quelles propositions se dégagent...